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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 8 SECTION 4
603349053257a2b92d92b825
6 juillet 2017
6 juillet 2017
03 Avril 2015 par le tribunal d'instance d'Arras APPELANTE Madame [N] [P] née le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] - de nationalité française demeurant : [Adresse 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
67ef6e2647c7caf29d4c4fd1
3 avril 2025
3 avril 2025
juridictionnelle de Douai) INTIMÉE SCI DU [Adresse 2], prise en la personne de son dirigeant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5be
27 janvier 2011
27 janvier 2011
demeurant ..., 62117 BREBIERES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 09/ 5653 du 09/ 06/ 2009 représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
4 avril 2003
en l'espèce ; Que pareillement, la maîtrise du "direct" ne confère pas aux présentateurs du KENO un statut d'artiste, quel que soit leur dynamisme ; que le redressement concernant Mesdames Eléonore BION
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67d
10 janvier 2006
10 janvier 2006
ISAVAL Isabelle X... Luc Y... C / Valérie Z...
Source officielle12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
21 mai 2019
, -Condamné la SCI Isabella à payer à la société Endel la somme de 5000€ sur le fondement l'article 700 du code de procédure civile, -Condamné la SCI Isabella aux entiers dépens, -Dit n'y avoir lieu
Source officielleChambre civile 1-1
67908993a212a19f662df606
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Z] [O], la SCP [Z] [O] Isabelle Lerminier-Grandière Isabelle [O]-Neuvillard et [P] [D] et M.
Source officielleChambre des Urgences
63bfb32b5e2fbe7c90043836
11 janvier 2023
11 janvier 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Estelle GARNIER Me Isablele TURBAT ARRÊT du 11 JANVIER 2023 n° : 22/23 RG 21/02562 n° Portalis DBVN-V-B7F-GOFQ
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0be
26 février 2010
26 février 2010
X... de l'ensemble de ses demandes ; Vu l'appel de la décision interjeté le 17 octobre 2008 par Mme Isabelle X... ; Vu les conclusions de Mme Isabelle X... déposées en dernier lieu le 9 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba9c
15 avril 2008
15 avril 2008
Madame Isabelle Y... et Madame Nathalie Y..., qui ont renoncé à la succession, n'ont aucun titre pour réclamer la révocation pour inexécution des charges de la donation de bien propre faite par Fernand
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b908
24 avril 2008
24 avril 2008
Sur l'enrichissement sans cause invoqué par Isabelle X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fc
17 mars 2008
17 mars 2008
Depuis l'été 1995, Dominique A... occupe seul ce bien indivis.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de90
12 mai 2011
12 mai 2011
Le Juge a par ailleurs encore rejeté les demandes formées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Isabelle Y... aux dépens.
Source officielleChambre 2-4
6a210f97cdc6046d4709c22c
3 juin 2026
3 juin 2026
Me Olivier SARFATI, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme [M] [K] [M] Représentant : Me Frédéric MASQUELIER de l'AARPI MASQUELIER-CUERVO, avocat au barreau de DRAGUIGNAN - Représentant : Me Isabelle
Source officielle2 e chambre civile
68cb9bad7dd929ee6ab785b2
16 septembre 2025
16 septembre 2025
numéro 901614883, dont le siège social est [Adresse 3] - [Localité 1], prise en la personne de son gérant en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielleService des Référés
6a0ff382cdc6046d47898c55
20 mai 2026
20 mai 2026
DBVM-V-B7K-M4U7 ENTRE : DEMANDEUR suivant assignation du 03 février 2026 Monsieur [U] [B] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 1] (38) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8ee97
15 décembre 2011
15 décembre 2011
ARRÊT DU 15/ 12/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 11/ 03572 Jugement (No 10/ 01616) rendu le 05 Avril 2011 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : HA/ CG APPELANTE Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90472
27 mars 2013
27 mars 2013
Madame France Marie Isabelle Z... épouse X...demande à la Cour de dire qu'elle aura la gestion de ses biens propres en percevant les revenus locatifs et en assumant les charges.
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b79
21 avril 2017
21 avril 2017
En 2011, la SCI Manu Isabelle qui souhaitait consentir à la Société Générale sur ses lots une hypothèque pour sûreté d'un prêt immobilier a dû offrir un autre de ses biens en garantie en raison de cette
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904a7
2 avril 2013
2 avril 2013
- sur la prestation compensatoire : Isabelle X... est âgée de 59 ans.
Source officiellePage 1 sur 888