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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Contestations avocats
644b63d3c51457d0f882de5a
27 avril 2023
27 avril 2023
D'AVOCATS [V] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle NOCENT, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR en contestation d'honoraires, D'AUTRE PART,
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5c
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Représentant : Me Isabelle NOCENT, avocat au barreau de POITIERS Madame Asmae B...épouse A... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d74
20 janvier 2016
20 janvier 2016
TOULON PETIT Me Isabelle GERDET T. G. I.
Source officielle1ère Chambre
679089a8a212a19f662df70e
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SCP GAND-PASCOT, avocat au barreau de POITIERS INTIMÉE : Madame [C] [W] née le 14 Septembre 1957 à [Localité 23] (86) [Adresse 4] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b2
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[C] né le 22 Juin 1979 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [X] [V] épouse [C] née le 31 Mars 1984 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] ayant tous les deux pour avocat Me Isabelle
Source officielleChambre Sociale
63d22aa79b3c8605deec2089
25 janvier 2023
25 janvier 2023
du 26 novembre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [E] [G] né le 30 mars 1983 à [Localité 9] (75) [Adresse 3] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
6864bea8f8541312a816c4c8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
MENUISERIE GODU [Adresse 2] [Localité 3] ayant pour avocat Me Isabelle NOCENT, avocat au barreau de POITIERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des articles 805 et 907 du Code de Procédure
Source officielleChambre Sociale
63d22aa89b3c8605deec208b
25 janvier 2023
25 janvier 2023
26 novembre 2021 rendu par le Conseil de Prud'hommes de POITIERS APPELANT : Monsieur [R] [G] Né le 30 janvier 1980 à [Localité 9] (78) [Adresse 1] [Localité 7] Ayant pour avocat Me Isabelle
Source officielle1ère Chambre
64a50cefb8594705dbfccc23
4 juillet 2023
4 juillet 2023
déférée à la Cour : Jugement du 01 octobre 2021 rendu par le Tribunal Judiciaire de POITIERS APPELANT : Monsieur [CH] [L] [NE] [Adresse 19] [Localité 20] ayant pour avocat postulant Me Isabelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d136d1e4f05d4f67b99
13 mai 2022
13 mai 2022
NOGENT SUSHI C/ [F] BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022 ************************************************************* N° RG 22/01575
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
695e1f7075782d5f060e8803
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Demande du bailleur tendant à faire constater la validité du congé et à ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1125000236 rendue par le Juge des contentieux de la protection de Tribunalproximite nogent
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
Marc D... et Mme Isabelle E..., ès qualités d'administrateurs légaux, Mme Delphine F..., Mme Soizic H..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c191
15 mai 2008
15 mai 2008
Les intervenants notent que Monsieur X... reste plus effacé, mais présent physiquement. Il ne souhaite pas s'engager dans une prise en charge thérapeutique familiale.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13d
17 avril 2008
17 avril 2008
né le 07 Avril 1959 à NOGENT LE ROTROU (28400) de nationalité française chef d'entreprise demeurant ... ... ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
625fa5678361df277dc598ff
19 avril 2022
19 avril 2022
2022 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/14590 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CALZW Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Mars 2019 -Tribunal d'Instance de NOGENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d765
16 février 2011
16 février 2011
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE SEIZE FEVRIER DEUX MILLE ONZE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Joao X... ... 28210 NOGENT
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42f
27 octobre 2010
27 octobre 2010
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 28 Août 2009 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Encadrement No RG : 08/ 00030 Copies exécutoires délivrées à : Me Jacqueline CORTES Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d430
27 octobre 2010
27 octobre 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 17 Décembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes de CHARTRES Section : Industrie No RG : 08/ 429 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92914
27 octobre 2015
27 octobre 2015
C/ Mme Isabelle Z... divorcée Y... M. Pascal Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f9bd3db21cbdd86dc8
17 février 2004
17 février 2004
*][**][**][**][**][**] RG : 03/03864 CONTREDIT JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES de CREIL (REFERENCE DOSSIER N° RG 03/00043) en date du 09 octobre 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Mademoiselle Isabelle
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