Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
66878cf405d6f7f678d492ee
4 juillet 2024
4 juillet 2024
des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de PRIVAS le 17 novembre 2022 née le 17 Janvier 1937 à [Localité 5] (31) EHPAD KORIAN - [6] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle
Source officielle2ème chambre section A
635236e08c924eadffcc48a8
20 octobre 2022
20 octobre 2022
11 Janvier 1973 à [Localité 13] [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me Aurore VEZIAN de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Isabelle
Source officielle1ère chambre
63d37a87d1bc2605de4b4a17
26 janvier 2023
26 janvier 2023
condamné la société My Money Bank au paiement de la somme de 3 500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamné la société My Money Bank aux dépens et autorisé Me Isabelle
Source officielleChambre 4-8
63ca41fb9066fd7c90fc22b5
13 janvier 2023
13 janvier 2023
Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0be
26 février 2010
26 février 2010
X... de l'ensemble de ses demandes ; Vu l'appel de la décision interjeté le 17 octobre 2008 par Mme Isabelle X... ; Vu les conclusions de Mme Isabelle X... déposées en dernier lieu le 9 septembre
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
653b5988502b828318c4e516
26 octobre 2023
26 octobre 2023
CANET, agissant en qualité de liquidateur de la SASU [Adresse 1], représentée par Me Isabelle PETIT PERRIN de l'AARPI MONCEAU AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : J0083 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
Source officielle12e chambre
5fdace1881f73e607f231a88
21 mai 2019
21 mai 2019
Isabellaaux entiers dépens.
Source officielle18e Chambre
603754ac057e80328b527cb2
10 avril 2015
10 avril 2015
C/ SARL COOL CONDUITE [V] [I] AGS - CGEA DE [Localité 1] Grosse délivrée le : à : - Me Gérald LAMBERT, avocat au barreau de TOULON - Me Dominique IMBERT-REBOUL
Source officielleChambre 1-7
6a1fc12ecdc6046d47ea48a9
2 juin 2026
2 juin 2026
: Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société SMABTP
Source officielleChambre 1-7
6a1fc133cdc6046d47ea4915
2 juin 2026
2 juin 2026
de la SELARL TACOMA, avocat au barreau de LYON Société SMABTP, en sa qualité d'assureur de la SARL COFEX Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau
Source officielleChambre 4-8
63be62a313ef607c90ab629e
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par décision du 25 octobre 2017, la commission de recours amiable a rejeté la contestation et maintenu le redressement.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
615e0e60c25a97f0381f55b3
30 octobre 2014
30 octobre 2014
VERDEAUX, Présidente de chambre, et Madame Isabelle BROGLY, Conseillère, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composé de :Madame Isabelle VERDEAUX, Présidente
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64f6c4f2ed0253d969201d2e
2 septembre 2023
2 septembre 2023
Il souligne que s'il a été répondu positivement à la demande de réadmission au Pérou, rien n'établit qu'elle ne sera pas refoulée avec un retour en France.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
69ef178ecdc6046d47af93cc
23 avril 2026
23 avril 2026
D'autre part, l'administration justifie d'autres diligences postérieures au retour en France de M.
Source officielleChambre 1-7
6a1fc128cdc6046d47ea483f
2 juin 2026
2 juin 2026
: Me Armelle BOUTY de la SELARL RACINE, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société SA SMABTP
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
63d22a839b3c8605deec1f7d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 8] (Portugal) [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me David BENAROCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E0477 Ayant pour avocat plaidant : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d59
13 mars 2007
13 mars 2007
jugement rendu le 9 Février 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 03/15898 APPELANT Monsieur Abdillah X... ... 75018 PARIS comparant en personne, assisté de Me Jean Jacques RECOULES
Source officielleCour d'Appel
6253cacbbd3db21cbdd8c15b
26 mars 2008
26 mars 2008
L'agressivité, la sexualité sont refoulées. Elle a d'excellents résultats.
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87ec4
15 février 2006
15 février 2006
R.G : 03/03829 COUR D'APPEL DE ROUEN CHAMBRE 1 CABINET 1 ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ROUEN du 08 Septembre 2003 APPELANTE : Madame Isabelle X... épouse Y.
Source officielle2e chambre civile
67f8aaa03b6868ad1f9837da
10 avril 2025
10 avril 2025
sociétés de Montpellier sous le numéro 852 349 968 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Isabelle
Source officiellePage 1 sur 12