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3 098 résultats pour « Jérôme NOVEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

603322c5194e8e94348b3347

Appel

21 septembre 2017

21 septembre 2017

assisté par Me Jérôme NOVEL, avocat au barreau de LYON, plaidant Madame [T] [R] épouse [T] née le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6163b5261669d540ac7baa2e

Appel

13 novembre 2009

13 novembre 2009

commissaire à l'éxécution du plan de redressement de la Société EQUATION MANAGEMENT demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avoués à la Cour, assisté de Me Jérôme

Source officielle
CA

1ere Chambre

6789f70f39ae1759ccf60738

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie VIVES, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cc

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

représentée par ses dirigeants légaux Via Ghiarola Nuova 119 Zona Industriale 1 41042 FLORANO MODENESE MODENA (ITALIE) Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués Assistée de Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6035fcc818bd01620b72c698

Appel

19 janvier 2016

19 janvier 2016

Adresse 3] représentée par la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat postulant du barreau de PARIS, toque : R285 assistée de Me Florence PASSOT, substituant par Me Jerome

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162cf718b4dc27576e7b76d

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY (Me Alain FISSELIER) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0044) assistée de Maître Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90dae

Appel

11 décembre 2013

11 décembre 2013

rue des Epinettes 75017 PARIS Représentée par Me Jacques MONTACIE de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Assistée de Me Jérôme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8972e

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

DIMOTRANS - EUROPE SUD EST dont le siège social est sis 10 rue de Luzais - SAINT QUENTIN FALLAVIER - 38290 LA VERPILLIERE représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

11e Chambre A

6162700a18eff35429d86509

Appel

28 janvier 2014

28 janvier 2014

par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place Me Philippe BLANC de la SCP BLANC CHERFILS, avoué plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

3ème chambre A

65a0ece05bbe450008b2ceb6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre 3-2

651fa4e3c601f08318991482

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Date naissance 1] 1946 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Pierre-Yves IMPERATORE de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

61624d6aed30a8f5617382eb

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Jérôme

Source officielle
CA

2 e chambre civile

63d379e1d1bc2605de4b483b

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

qualité au siège : [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Mohamed EL MAHI, membre de la SCP CHAUMONT - CHATTELEYN - ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 1 assistée de Me Jérôme

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6438f20fa942a604f5e932cd

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [O] [I] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 80 Ayant pour avocat plaidant, Me Jérôme

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6032d9898151fe4e056b727f

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Localité 1] Représentée par Me Sandrine ROUSSEAU de la SCP Société Civile Professionnelle d'avocats HUVELIN & associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R285 Ayant pour avocat plaidant Maître Jérôme

Source officielle
CA

3ème chambre A

6801dcc62d41c0a3fc6ecb3d

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, avocat postulant et ayant pour avocat plaidant Me Jérome

Source officielle
CA

Chambre 1-8

5fe1ce2c09c373154214f905

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

qualité au siège social sis [Adresse 82] tous représentés par Me Françoise BOULAN de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (postulant) et plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

2e Chambre

615e0db8c25a97f0381f4f22

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

APPELANTE SAS DEGREANE HORIZON inscrite au RCS de TOULON, demeurant [Adresse 4] représentée par Me Joseph-paul MAGNAN, avocat postulant au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jérôme

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6868b51b9508abe851204632

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphanie VIVES, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Jérôme NOVEL, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

68f07d9abfd83326c706374b

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Immatriculée au RCS de [Localité 6] - [Localité 5] sous le numéro : 377 706 148 [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sandrine Rousseau, avocat au barreau de Paris, toque : E0119 Assistée de Me Jérôme

Source officielle

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