Pour chacun des prêts était également apporté en garantie, le nantissement du fonds de commerce de la société Jado.

répertoire général sous le N° RG 23/02338 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FING , APPELANTS Madame [P] [K] [M] es qualité d'ayant droit de Mme [U] [C] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Albert JACO

LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Jean- François GALLICE, Conseiller, faisant fonction de Président, Monsieur Eric SEGUY, Conseiller, Madame Dominique JACOB

JACOB C/ [P], [M], S.A.

Par jugement du 22juin 2023 assorti de l'exécution provisoire de droit, le tribunal judiciaire de Gap a : débouté la SARL Jados de l'ensemble de ses prétentions, condamné la SARL Jados à payer à la

Vu l'appel interjeté le 30 juillet 2010 par la société Jack contre cette décision.

Les chèques ont été émis sur le compte de la SARL JACK PHILIPPE RUELLAN qui a été débité. La SARL JACK PHILIPPE RUELLAN a donc été appauvrie des sommes équivalentes.

La sarl Jacq voyages a interjeté appel du jugement.

Mr Jack X... a relevé appel de ce jugement le 28 mars 2006.

la société JACCAR HOLDINGS, Me [T] [V] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS JACCAR HOLDING, Me [E] [F] es qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SAS JACCAR HOLDINGS de

Par courrier recommandé expédié le 8 décembre 2014 et reçu le même jour au greffe de la cour d'appel, la SA JACCAR HOLDINGS a interjeté appel de cette ordonnance.

PATERNE la cession par Jackie X... de son exploitation arboricole à son épouse Françoise X..., ainsi que le contrat de bail métayage conclu entre Jackie X... et Françoise X... le 22 juin 2004, 5. dit

Madame Emilia X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Versailles, section industrie , en date du 17 novembre 1998, dans un litige l'opposant à la société MAX PAX FRANCE et la société KRAFT JACOBS

Monsieur Jack Y... a interjeté appel de cette décision. Monsieur Jack Y...

La SARL Auto-Ecole Jackie Conduite n'a pas conclu sur le déféré.

[O] a été embauché par la société JACK en 1986 en qualité de vendeur exclusif. Il était chargé de représenter les produits de la société JACK auprès des chaînes de supermarchés et hypermarchés.

Le 24 février 2020, la SAS Jacobs Douwe Egberts a interjeté appel.

Subsidiairement, elle conclut au débouté de la société Editions Odile Jacob. Elle invoque les mêmes moyens que ceux soulevés par la société Wendel.