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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
67820c650f5e5278a7973864
10 janvier 2025
10 janvier 2025
du 22 Mai 2024 dans l'affaire portant le n° RG 23/02912 APPELANTE Société [Localité 4] [Adresse 3] Représentée par Me Georgina WOIMANT, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉE Société DOKTER JABOBS-DOKTERS
Source officielle5ème Chambre
679874505b6b52f3e4a4319d
23 janvier 2025
23 janvier 2025
JACOB C/ [P], [M], S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535a
20 février 2001
20 février 2001
Madame Emilia X..., d'un jugement du conseil de prud'hommes de Versailles, section industrie , en date du 17 novembre 1998, dans un litige l'opposant à la société MAX PAX FRANCE et la société KRAFT JACOBS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6285e1746a1876057df5d51a
18 mai 2022
18 mai 2022
Le 24 février 2020, la SAS Jacobs Douwe Egberts a interjeté appel.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61625c97d64a6b1f5148773b
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Subsidiairement, elle conclut au débouté de la société Editions Odile Jacob. Elle invoque les mêmes moyens que ceux soulevés par la société Wendel.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
66863d06b1dbbe3bae600330
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par courrier du 22 juin 2020, la société Jacob, après avoir relevé que M.
Source officielleCour d'Appel
à l'intéresséc/émargement
6253c85fbd3db21cbdd8516c
25 octobre 2000
25 octobre 2000
LES APPELS : Appel a été interjeté par : Monsieur JACOB X..., le 4 Octobre 1999, sur les dispositions pénales et civiles contre Madame DUARTE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c840bd3db21cbdd84b68
22 octobre 1998
22 octobre 1998
Cette manifestation a été parrainée par la société KRAFT GENERAL FOOD JACOBS SUCHARD FRANCE, exploitant la marque "Café Jacques Vabre", qui sera ci-après désignée société JACOBS SUCHARD.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163bcb93dccc95e64c14341
14 mai 2010
14 mai 2010
INTERNATIONAL a pour activité la création et la commercialisation de vêtements et d'accessoires de mode sous les marques MARC JACOBS et MARC BY MARC JACOBS.
Source officielleCour d'Appel
TRASBOURG, qui l'a déboutée des fins d'une action en paiementc/Messieurs X
6253c8e0bd3db21cbdd86818
13 février 2003
13 février 2003
JACOB représentée par ses représentants légaux ayant son siège social 25, Faubourg des Vosges B.P. 58 68801 THANN CEDEX représentée par la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e47
12 décembre 2017
12 décembre 2017
(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/ 013371 du 09/ 05/ 2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PARIS) Monsieur Jacob Armand Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7ce
19 septembre 2007
19 septembre 2007
C / JACOBS-FILIALE DU GROUPE JACOBS ENGENEERING INC. COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 19 SEPTEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Serge X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616274077705f25f43643ff8
19 décembre 2013
19 décembre 2013
La société Jacob-Duvernet a interjeté appel de cette décision le 13 décembre 2013 et, sur ordonnance rendue en application des articles 917 et 918 du code de procédure civile, elle a assigné M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
688731701692fcf85d581f04
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Par déclaration du 16 mai 2025, les sociétés Logefi Services et Jacob Advisory ont relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caf9bd3db21cbdd8c93c
23 septembre 2008
23 septembre 2008
Par jugement en date du 22 février 2002, le tribunal d'instance de LAVAUR a validé ce congé et ordonné l'expulsion de Monsieur Jacob X... Y.... Monsieur Jacob X...
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01048_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
En troisième lieu, les appelants reprochent à la SCEA Jacob du Heuzey de ne pas justifier de son intervention en lieu et place de l'EARL Jacob du Heuzey, titulaire du permis attaqué. 11.
Source officielle12e chambre
603706fce0a560a1b295efdd
23 juin 2015
23 juin 2015
de VERSAILLES, vestiaire : 623 - N° du dossier 14000026 Représentant : Me Philippe MATHURIN de la SELARL ALERION SOCIETE D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0126 - SAS JACOBS
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03556_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
La SCI Jacob 6ème, propriétaire de deux pièces contigües mais non communicantes situées au dernier étage de l'immeuble sis 23 rue Jacob à Paris, et qu'elle donnait conjointement à bail, a été mise en demeure
Source officielleChambre Sociale
6162c5101e6e05567349086a
21 juin 2012
21 juin 2012
GAUTIER substitué par Me BORGEOT (avocats au barreau de LYON) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DELIBERE : Monsieur Bernard VIGNY, Conseiller, faisant fonction de président, Madame Dominique JACOB
Source officielleChambre Sociale
6162be8e99b588421c5e38ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
assisté par Me MERESSE Fleurine (avocat au barreau de VALENCE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Daniel DELPEUCH, Président de Chambre, Madame Dominique JACOB
Source officiellePage 1 sur 35
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