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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_23NT01388_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : L'association pour la défense du cadre de vie et de l'environnement de la Jacopière, M. et Mme D et E C et M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT02724_20250502
2 mai 2025
2 mai 2025
, ainsi qu'au nord de Saint-Mars-du-Désert, classe en zone 2AUe une partie du site de la Jacopière et comporte une orientation d'aménagement et de programmation sectorielle B 04.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f875
27 mars 2012
27 mars 2012
, prise en la personne de son Maire en exercice domicilié ès qualité Hôtel de Ville 34830 JACOU représentée par la SCP AUCHE HEDOU AUCHE AUCHE, avocats au barreau de MONTPELLIER, avocats postulants
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur X
6253c99dbd3db21cbdd88cac
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Entendu à son tour, Florian relatait qu'un jour où il se trouvait chez son père à JACOULY en compagnie de Ruby, cette dernière lui avait dit : Tu peux faire de moi ce que tu veux , mais qu'il n'avait rien
Source officielleCour d'Appel
Juin 2005 M. le Procureur de la République, le 06 Juin 2005c/Monsieur XX
6253ca9dbd3db21cbdd8b8a8
20 janvier 2006
20 janvier 2006
Entendu à son tour, Florian relatait qu'un jour où il se trouvait chez son père à JACOULY en compagnie de Ruby, cette dernière lui avait dit : « Tu peux faire de moi ce que tu veux », mais qu'il n'avait
Source officielleCour d'Appel
6253c973bd3db21cbdd885b1
1 juin 2006
1 juin 2006
. - 06440 - LUCERAM représenté par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS avoués à la Cour, plaidant par Me Carole DUNAC-BORGHINI, avocat au barreau de NICE INTIMÉS Monsieur Jacquy Marius Louis X... né le 2 Avril 1946
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
659f99613328fa00087a26be
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MANDELA, représentée par Me Linda BOURICHE, avocat au barreau de PARIS Intimée : Fondation THE TRUSTEES FOR THE TIME BEING OF THE NELSON MANDELA FOUNDATION TRUST,, représentée par Me Jehan-Philippe JACQUEY
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85186
15 octobre 1999
15 octobre 1999
JACOTEY.
Source officielleCour d'Appel
6253cab9bd3db21cbdd8bda5
5 mai 2008
5 mai 2008
97111 MORNE A L'EAU Madame Gilberte Z... épouse A... ... 75005 PARIS Monsieur Luc Patrick Z... ... 75013 PARIS Madame Yveline Maddly Z... ... 75012 PARIS Monsieur Chantal Jacquy
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f3b787c4000862f5cf
26 avril 2024
26 avril 2024
société de droit suisse, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé Seestrasse 204 KILCHBERG CH-8802 SUISSE Représentée par Me Jehan-Philippe JACQUEY
Source officielle2e chambre civile
6262481db1a50c277d4c5af1
21 avril 2022
21 avril 2022
DBVK-V-B7F-PFCX Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 SEPTEMBRE 2021 JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE MONTPELLIER APPELANTE : SCI LA QUENOTTE 11 rue des Améthystes 34830 JACOU
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL01731_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Il résulte de l'instruction que le requérant possède treize biens immobiliers à usage d'habitation situés à Jacou (Hérault), qu'il donne en location.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d484
25 janvier 2011
25 janvier 2011
née le 27 Juillet 1965 à MILLAU (12100) de nationalité Française ... 34830 JACOU représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Alain CAZOTTES, avocat au barreau de MONTPELLIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b3
10 mars 2009
10 mars 2009
substitué par Me LAURENT, avocat au barreau de MONTPELLIER SCI CCAP, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualité au siège social 15 avenue Charles Cros ZAC Clément Ader 34830 JACOU
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0c7
24 avril 2008
24 avril 2008
LES ACIDULES dont le siège social est sis 39 rue de l' Echiquier- 75010 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, plaidant par Me Anne Carine JACOBY, avocat au
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6688de46676b73dd81b96faa
5 juillet 2024
5 juillet 2024
de droit suisse, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] SUISSE Représentée par Me Jehan-Philippe JACQUEY
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6162bb48f32b7c38854c3016
26 février 2013
26 février 2013
Grande Instance de PARIS - RG n° 11/08450 APPELANT Monsieur [D] [C] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 5] (Sénégal) [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] assisté de Me Anne-Carine JACOBY
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a2a1
28 novembre 2007
28 novembre 2007
01152 délivrée le 30 Octobre 2007 par le Bureau d'Aide Juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : SA SYSTEME U prise en la personne de son Président en exercice Centrale Régionale Sud-Route de Jacou
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6438f32da942a604f5e93788
12 avril 2023
12 avril 2023
Société THE [C] CORPORATION LIMITED Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 7], [Localité 5] ROYAUME-UNI Représentée par Me Jehan-Philippe JACQUEY
Source officielle1ère Chambre D
5fdddb402923537ee8bc2745
19 juillet 2018
19 juillet 2018
née le [...] à JACOU de nationalité Française [...] représentée par Me B... substituant Me Christine B... F... de la SCP B...
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