CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
6a1a72c1cdc6046d477467b2
29 mai 2026
Brossard, Jacquet Brossard Distribution et Crêperie Lebreton, - dit également recevable l'action de la société Loc Maria à l'encontre de la société Jacquet Brossard, - dit que les sociétés Jacquet
CHAMBRE 1 SECTION 2
5fdb75a11c6b685408c397c2
7 mars 2019
La société Jacquinet a formé un pourvoi. La société Jacquinet a été placée en redressement judiciaire par jugement du 05 septembre 2016.
6035af0ee06cdb12fd6a3db7
17 mars 2016
, d'autre part au montant des sommes allouées ; Sur la nature des travaux réalisés par la société Jacquinet, le cadre juridique et la garantie de la société MMA La société Jacquinet a fourni et posé
Rétentions
6a1e677acdc6046d47cafa52
1 juin 2026
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Bérenger JACQUINET
1re chambre civile
63c79b3cda31367c908eb5dd
17 janvier 2023
JACQUINOT PAYSAGISTE C/ S.C.I.
670e05ec10ea465c0ffcf836
11 octobre 2024
( TUNISIE ) de nationalité Tunisienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Bérenger JACQUINET
68e1fd1220ac6488494aa62d
3 octobre 2025
(ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Bérenger JACQUINET
Chambre 1-9
665aba6797d592000810769f
23 janvier 2024
[K] [R] Représentant : Me Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Mme [E] [G] Représentant : Me Jean-pascal BENOIT de la SELARL
Cour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d03b
31 janvier 2008
DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, Avoués associés, ayant son étude ...- DÉFENDERESSE.
69cf5cb9cdc6046d47f388d5
2 avril 2026
Localité 1] de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 2] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Bérenger JACQUINET
66b30e012f025c562a988907
6 août 2024
tribunal judiciaire de MONTPELLIER qui a décidé de prolonger la rétention administrative pour une durée maximale de quinze jours, Vu la déclaration d'appel faite le 05 Août 2024, par Maître Bérenger JACQUINET
3ème Chambre Commerciale
68e5f000940fdbe4ba07777d
7 octobre 2025
[C] était salarié de la société Schneider Jacquet et Cie.
6253caa0bd3db21cbdd8b943
10 mars 2008
X... ... 51130 SOULIERES ASSIGNEE EN INTERVENTION : Madame Martine X... ... 75015 PARIS Comparant, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD, avoués à la Cour,
5ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02676_20250710
10 juillet 2025
, dont le capital était détenu en totalité par la SA Jacquet Metal Service.
65ab733136bfc00008d68ccc
18 août 2023
nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant par visioconférence et assisté de Maître Bérenger JACQUINET
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01163_20251106
6 novembre 2025
société Jacquet et M.
1ere Chambre sect.Civile
64364d6929c3df04f589a5eb
11 avril 2023
de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau de REIMS Madame [S] [L] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Ségolène JACQUEMET-POMMERON de la SELARL JACQUEMET SEGOLENE, avocat au barreau
Ch. Sociale -Section B
6431062e28558704f52e68db
7 avril 2023
04201 N° Portalis DBVM-V-B7E-KVP2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET
6253c96ebd3db21cbdd884b6
2 mars 2006
DELVINCOURT - JACQUEMET avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Pascal GUERIN, avocat au barreau de REIMS, Appelante d'une décision rendue par le Tribunal de Grande Instance de REIMS le 28 Septembre
6253c95ebd3db21cbdd881bf
18 avril 2006
Aux termes d'un nouvel organigramme en date du 12 février 2003, le service export est supprimé, les filiales JACQUET NOVA et JACQUET HONGRIE dont Franck X... était responsable passent sous l'autorité de
Page 1 sur 123
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.