Devant le tribunal, M. et Mme [E] ont soutenu que la marge du programme immobilier « jardins du Pic Saint-Loup » avait été déficitaire avec un résultat négatif de 392 907 euros en sorte que, conformément

date du 4 février 2013, la SCI BRAMOH a fait l'acquisition, au sein de la copropriété [Adresse 5] (34), du lot n° 16 ainsi désigné : « Ce lot est situé au sous-sol de l'immeuble et comprend tout le jardin

dénommé « Les Jardins Deganne » situé sur la Commune d'[Localité 1].

LES JARDINS D'EMILIEN S.C.A.

LE JARDIN DES ILES aux dépens. En réponse, la S.A.R.L.

Condamné la société Maison et Jardin aux entiers dépens de l'instance. La SCI [Localité 5] a interjeté appel de ce jugement.

COTE JARDIN C/ S.A.S.

à l'encontre de la Sccv les Jardins d'Aurore, - débouté M.

PAYSAGES PARCS ET JARDINS [Adresse 2], anciennement dénommée [Adresse 3] PARCS ET JARDINS, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 4] [Adresse 5]

canelé, une table et 4 chaises de jardin, -ordonné la distraction de ces biens au profit de madame [J] [R], -débouté madame [J] [R] de ses demandes relatives aux autres biens saisis entre les mains

Jean-Michel GONDINET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0544 et par Me Gilles NOUGARET de la SELARL MANCIER LHEURE NOUGARET, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE Société civile LES JARDINS

Ils ont constitué la Sci Les hauts du jardin.

L'entreprise « CENTRAL [Adresse 8] ET JARDIN » taillera les haies non faites soit aux frais exclusifs des copropriétaires jouissant de la jouissance exclusive des jardins selon la décision prise concernant

de la société CNA Insurance ; A titre subsidiaire, - Juger que les demandes formulées à l'encontre de la société Les Jardins du moulin ne sont pas fondées, - Débouter la société Les Jardins du

secrétariat le 14 octobre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Champigny-sur-Marne à leur demande de communication du signalement relatif à l'éventualité de la présence d'un pigeonnier dans son jardin

Le contrat de travail était régi par la convention des jardineries et graineteries.

Par jugement du 5 août 2025, le juge a notamment : - condamné la SARL Société de Moufia prise en la personne de son représentant légal à obtenir le déplacement du câble haute tension traversant le jardin

SCOP LUR BERRI SAS LUR BERRI DISTRIBUTON SAS LUR BERRI HOLDING SAS LUR BERRI JARDINERIES SAS PRAVILAND Société UCAAB C/ SA SYNDEX Grosse délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE