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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
64c9f2cfbe9373d969ac44f7
27 juillet 2023
27 juillet 2023
des SCI Emaphy et Jalyle, - prononcé l'extension à la SCI Emaphy de la liquidation judiciaire ouverte à l'encontre de la SCI Jalyle par jugement du 4 mai 2015, - dit qu'une procédure de liquidation
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934d0
6 mai 2016
6 mai 2016
Jalil Y...a reconnu avoir récupéré la moto, avec l'accord de M. X..., qui lui devait de l'argent, et avoir rédigé un faux certificat de cession au profit de sa sœur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd9017e
22 novembre 2012
22 novembre 2012
Cfp, doit être admise au passif de la procédure collective des SCI EMAPHY-JALYLE à titre privilégié.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cc9
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Jamil X...; Vu les courriers des 5 et 12 septembre 2013 de Me Marie-Christine DESARBRES avocat de M.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
643a42ebd83dbd04f5fb2b7c
14 avril 2023
14 avril 2023
[T] à la société Jabil Circuit.
Source officielle8e Chambre A
615e0d5fc25a97f0381f4d04
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Six de ces contrats ont été cédés par la société JALIS à la société PARFIP.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8678e
3 décembre 2002
3 décembre 2002
ARRET DU 03 DECEMBRE 2002 NR/NG ----------------------- 02/01006 02/01007 ----------------------- Jalal X... C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre civile
65015137064ab105e62da302
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[Z] [T] en ses conclusions et l'en dire bien fondé, - débouter le Crédit mutuel de la Jaille de l'intégralité de ses demandes, - condamner le Crédit mutuel de la Jaille à payer à M.
Source officielleChambre Civile
6538b3e77ffc2c8318ee008b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
La SCI JALYLE, en liquidation judiciaire depuis lors, a acquis le lot 3B situé au dessus de sa propriété, et a aménagé la servitude de passage de six mètres grevant son terrain, en modifiant la pente et
Source officielleChambre 3-1
68fb978511af6ba0065f42d5
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à lui payer la somme de 3 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile; - condamner la société Jalis aux entiers dépens ; - débouter la société Jalis en toutes ses demandes, fins
Source officielle8ème Ch Prud'homale
63ca43229066fd7c90fc2831
19 janvier 2023
19 janvier 2023
JABIL CIRCUIT SAS C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddabd3db21cbdd94b9e
26 octobre 2020
26 octobre 2020
A..., a souscrit auprès de la société CREDIT MUTUEL DE LA JAILLE l'ouverture d'un compte courant.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ea
5 mars 2012
5 mars 2012
APPELANTE : Mme Jalila X... née le 01 Janvier 1981 à TIFLET (MAROC) C/O Maître Z..., Avocat ... 69001 LYON représentée par Me Annick DE FOURCROY, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94274
25 juin 2018
25 juin 2018
*****FAITS ET PROCEDURE Le 24 septembre 2015, la Caisse de crédit mutuel de la Jaille a fait signifier à M.
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3fad
11 avril 2024
11 avril 2024
JALIS, prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Annie ALAGY de la SELARL
Source officielleChambre Sociale
66863cedb1dbbe3bae600206
1 juillet 2024
1 juillet 2024
Or la société Marbrerie de la Jaille, [E] [S], produit en appel des extraits du carnet de rendez-vous de M.
Source officielleChambre sociale
635cc3820d69e87f74e6c0ed
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 3] (REUNION, décision attaquée en date du 06 Avril 2022, enregistrée sous le n° 20/00139 S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 3]) Représentant : Me Jamil
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.R.L. PIX LOCATION, appelantec/S.A
680b1db22c124f4fd8d67312
24 avril 2025
24 avril 2025
JALIS prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231c
22 avril 2015
22 avril 2015
Trois enfants sont issus de cette union : Jalal né le 26 mars 1994 à Bastia, Nadia née le 15 mai 1996 à Bastia et Rayane né le 7 septembre 2008 à Bastia.
Source officielleChambre 4-1
62bfe099413a8b69b32bf02b
1 juillet 2022
1 juillet 2022
JALIS WEBCOM à payer à Madame [O] la somme de 46 116 euros pour rupture abusive du contrat de travail, Condamner la Société JALIS WEBCOM à payer à Madame [O] la somme de 23 058 euros au titre d'indemnité
Source officiellePage 1 sur 11
HAJJAJ, Jalil
07/07/2026
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BOUNECHADA, Jalil, BOUNECHADA
03/07/2026
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Krouna, Jalila, Oueghlani
03/07/2026
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BOUZIANE, Jalil, BOUZIANE
02/07/2026
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UZOEV, Jalil
25/06/2026
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