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1 140 résultats pour « Jamen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

69df21e1cdc6046d4747faac

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[P] [F] ET COMPAGNIE, représentée par Me Elisabeth DE LA TOUANNE-ANDRILLON, avocat au barreau de PARIS, toque : P0017 - N° du dossier 2025 Intimés : Monsieur [I] [O], représenté par Me James DUPICHOT

Source officielle

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Annonces BODACC78 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

JAMENKO

SIREN 823547120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

26/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JAMENLIE

SIREN 844155598Greffe du Tribunal de Commerce de rennes

09/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

JAMENKO

SIREN 823547120Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

25/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE JAMEN

SIREN 400726642Greffe du Tribunal de Commerce de chambéry

08/01/2026

Voir →

Modifications diverses

ENTREPRISE JAMEN

SIREN 400726642Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/12/2025

Voir →

CA

Avis

CADA:20165948

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 novembre 2016 à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes de Saint James

Source officielle
CA

1ère Chambre

6538b3697ffc2c8318edff36

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[V], les sociétés MAAF et Jamen TP in solidum à payer à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a0fec97cdc6046d47886f6c

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

[D], représentée par Me Morgan JAMET de la SELEURL MJ AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0739 Intimées : S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863be

Appel

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Nä 03/01521 AFFAIRE : X..., Pierre, James Y... C/ Z..., Antoinette, Rosine A... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f0bd3db21cbdd86c0d

Appel

29 janvier 2004

29 janvier 2004

Nä 03/01521 AFFAIRE : X..., Pierre, James Y... C/ Z..., Antoinette, Rosine A... épouse Y...

Source officielle
CA

4ème Chambre

637dc89d14982305d4c202e0

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

UNI) [Adresse 1] [Localité 7] IRLANDE ayant pour avocat postulant Me Nathalie MANCEAU de la SELARL MANCEAU - LUCAS-VIGNER, avocat au barreau de POITIERS ayant pour avocat plaidant Me Caroline JAMET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

642bbfdbd49e0104f58f0159

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

par la société Jamin Puech et a pris fin le 31 octobre 2018 ; - Juger que la société Jamin Puech n'a commis aucun manquement contractuel au titre dudit contrat, susceptible d'engager sa responsabilité

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

634e41f8dfc182adff7ad5ef

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Suivant acte d'huissier du 24 juillet 2019, la SCI JAMIN a assigné M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6684eb28a0de54ff609f81be

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

L'ordonnance de taxe a été notifiée à la Sas Co-Jamet le 26 janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cd9

Appel

7 juillet 2017

7 juillet 2017

BERNAD avons entendu: Jamel X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eebd3db21cbdd899b4

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 août 2006 par Maître Alexandra DUFOUR, avocat substituant Maître Emmanuel TRINK, avocat de Monsieur Jamel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20161053

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 10 mars 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fitz-James à sa demande de consultation

Source officielle
CA

Chambre 4-5

6618cefa7935f50008be404b

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

MANGEONS FRAIS LE CANNET JOURDAN Représentant : Me Alexandre JAMMET de la SELARL PASCAL JAMMET DALMET, avocat au barreau de TARASCON Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Michelle SALVAN, magistrat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

Jamel X... ; Vu les conclusions déposées et notifiées le 2 octobre 2006 par M.

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

5fdd11fb9dbf547bf8f73bbd

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

à la disposition des locataires, - infirmé le jugement pour le surplus, et statuant à nouveau, débouté l'association Saint James de toutes ses demandes, - condamné l'association Saint James aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd7bd3db21cbdd91732

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

James X... a déclaré relever appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd8660e

Appel

22 janvier 2003

22 janvier 2003

injustifiée, Condamner James X... à payer à la SARL BAT CONSEIL la somme de 2 000 Euros en application des dispositions de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, Débouter James X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe1bd3db21cbdd8e861

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

James Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63d37aaed1bc2605de4b4abc

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ce devis a été accepté et signé sans réserves par la SCI Belles feuilles Saint-James qui a versé un acompte de 2 818,54 euros.

Source officielle