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319 résultats pour « Jamilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d78

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

. : Maître NORMAND (avoué à la Cour) INTIMES : Madame Jamila Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d134

Appel

27 mai 2009

27 mai 2009

APPELANTES Madame Jamila X... épouse Y... née le 17 Septembre 1945 à TUNIS (TUNISIE) (99), demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd57bd3db21cbdd92fdc

Appel

7 mars 2016

7 mars 2016

RG N : 15/00483 AFFAIRE : Mme Jamila X... épouse Y... C/ M. Henri Gérard Jean Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d665

Appel

7 février 2011

7 février 2011

. ***** De l'union de Jamila Z... et de Sidi Y... sont issus trois enfants : - Rayane, né le 23 novembre 1996 - Sofia, née le 27 avril 2000 - Illona, née le 16 septembre 2004 Une procédure en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e2e2

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

né le 26 Septembre 1966 à LYON (69002) ... ... 69110 SAINTE-FOY-LES-LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIMEE : Mme Jamila Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cca5bd3db21cbdd90cc9

Appel

18 novembre 2013

18 novembre 2013

Jamil X...; Vu les courriers des 5 et 12 septembre 2013 de Me Marie-Christine DESARBRES avocat de M.

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CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89106

Appel

23 novembre 2006

23 novembre 2006

Jamila, demeurant ... Non comparante, partie civile, intimée COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Stéphane DUCHEMIN.

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CA

Cour d'Appel

6253cc22bd3db21cbdd8f389

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Mohamed et Jamila Z... faisaient l'acquisition d'un appartement situé au... à Sainte Foy les Lyon et par acte notarié en date du 6 février 1991 d'un garage à la même adresse. X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9275c

Appel

15 septembre 2015

15 septembre 2015

APPEL Par déclaration au greffe de la cour le 23 avril 2015, le conseil de Mme JamilaX... a relevé appel de cette décision.

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CA

Chambre sociale

635cc3820d69e87f74e6c0ed

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Au fond, origine Pole social du TJ de [Localité 3] (REUNION, décision attaquée en date du 06 Avril 2022, enregistrée sous le n° 20/00139 S.A.S. [6] [Adresse 2] [Localité 3]) Représentant : Me Jamil

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CA

Cour d'Appel

PARIS, assistée de Me Brucec/MEE de la PUK DLA PIPER UK LLP

6253cc1bbd3db21cbdd8f24e

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

siège social à New Delhi, spécialisée en ingénierie et construction dans le domaine pétrolier et gazier qui, en 2004, pour développer ses activités sur le territoire africain, a fait appel à Monsieur Jamal

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CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f8

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

No 10/ 04823 AFFAIRE : Jamila X... veuve Y... C/ S. A.

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CA

Cour d'Appel

6253cd63bd3db21cbdd932d1

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

Ordonnance , origine Conseiller de la mise en état de BASTIA, décision attaquée en date du 06 Janvier 2016, enregistrée sous le no 15/00565 Syndicat des copropriétaires RESIDENCE PENISOLA C/ SCI JAMICO

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CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd93753

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

procureur de la République du tribunal de grande instance de Basse-Terre, au regard du rapport de signalement du Service Social Départemental a saisi le juge des enfants de la situation de Yasmina et de Jamila

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CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e81d

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Monique CASIMIRI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Madame Jamila A... divorcée X... ...

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CA

Ch. Sociale -Section B

63b7cce06b63637c907b7b19

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE En date du 01 Décembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 15 Décembre 2022 APPELANT Monsieur [R] [E] [Adresse 4] [Localité 3] assisté de Me Lala-jamila

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Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92887

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Jamil X... a été embauché le 1er octobre 2010 par la Sarl Mp Transports Logistic en qualité de chauffeur-livreur, moyennant une rémunération mensuelle brute s'élevant à 2 214, 38 ¿.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943bb

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

No RG 18/10484 - No Portalis DBVB-V-B7C-BCUZK Chambre 2-3 Ordonnance no 2019/M12 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme Jamila Y...

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CA

Pôle 5 - Chambre 10

642bbfdbd49e0104f58f0159

Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

par la société Jamin Puech et a pris fin le 31 octobre 2018 ; - Juger que la société Jamin Puech n'a commis aucun manquement contractuel au titre dudit contrat, susceptible d'engager sa responsabilité

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CA

Chambre civile TGI

634e41f8dfc182adff7ad5ef

Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Suivant acte d'huissier du 24 juillet 2019, la SCI JAMIN a assigné M.

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