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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
686f49ff1cd28a275e6bd85d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
ARRET RECTIFICATIF Grosse délivrée le 09/07/2025 à Me Benoît ALENGRIN Me Claire FAGES Me Jannick
Source officielle1ere Chambre Section 2
662c9505b787c4000862f78f
26 avril 2024
26 avril 2024
avocat au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉE Madame [Z] [J], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jannick
Source officielle2ème chambre
660cf26f7c1ccb0008628f9d
2 avril 2024
2 avril 2024
SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DE L'EXPÉRIENCE CLIENT [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Sylvain ALET de la
Source officielle3ème chambre
68709b75123db6632de3166a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
[Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Arnaud JULIEN de la SELARL JH AVOCATS, avocat plaidant au barreau
Source officielle1ere Chambre Section 1
6708c05e445a086e2bcee145
8 octobre 2024
8 octobre 2024
DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE HÔTEL DE PIERRE représenté par son syndic LA SARL CABINET L'IMMEUBLE SYNDIC CONFIRMATION Grosse délivrée le 10-10-2024 à Me Jannick
Source officielle1ere Chambre Section 1
68660f7cbbe0ac41ca81b115
2 juillet 2025
2 juillet 2025
POZZOBON, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE SCCV [Adresse 32] Chez UNITI - [Adresse 33] [Adresse 13] [Localité 19] Représentée par
Source officielle1ere Chambre Section 1
651e53c4a81daa831884f6d9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
[Adresse 2] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat postulant, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Aurore GUREIN, avocat
Source officielle3ème chambre
636ca6956c7633dcd15b3d94
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MILLE VINGT DEUX *** APPELANT TARN ET GARONNE HABITAT [Adresse 6] [Adresse 13] [Localité 9] représentée par Me Roger-sébastien POUGET, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE substitué par Me Jannick
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2dd1bc2605de4b4cb2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
*** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section 1 *** ARRÊT DU VINGT QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS *** APPELANTE Madame [V] [J] [Adresse 5] [Localité 10] Représentée par Me Jannick
Source officielle1ere Chambre Section 1
6791dcc6de5aa0323224da36
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SELARL CLF, avocat au barreau de TOULOUSE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SITUE [Adresse 6], agissant par son syndic la SARL AGESTIS [Adresse 7] [Localité 9] Représentée par Me Jannick
Source officielle1ere Chambre Section 1
643a4300d83dbd04f5fb2bb8
11 avril 2023
11 avril 2023
L'ASSOCIATION SYNDICALE [Adresse 30] représentée par son Président [Adresse 27] [Localité 5] Représentée par Me Jannick CHEZE de la SCP VINCENT-CHEZE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3eb
10 juin 2008
10 juin 2008
X...qui habite chez sa mère se charge de gérer les problèmes matériels, administratifs et de santé, a fait appel à une aide ménagère à domicile en la personne de Madame Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d73a
14 février 2011
14 février 2011
Janick Karl Jean X... né le 13 Juin 1970 à AMIENS (80000) Chez Madame Marie-Claude Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903bf
11 mars 2013
11 mars 2013
Melle Janick X...en dépit de la signification de la requête d'appel et de la notification du mémoire ampliatif d'appel n'a pas conclu en réponse dans le délai imparti.
Source officielleCour d'Appel
6253cc87bd3db21cbdd9064e
11 mars 2013
11 mars 2013
Melle Janick X...en dépit de la signification de la requête d'appel et de la notification du mémoire ampliatif d'appel n'a pas conclu en réponse dans le délai imparti.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1ff
6 mars 2012
6 mars 2012
G : 10/ 08975 Mme Catherine Jannick Louise Marie X... épouse Y... C/ M. José Bernard Y...
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dd9c25a97f0381f4fe0
27 février 2015
27 février 2015
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, chargé du
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd862fa
21 mai 2002
21 mai 2002
CEDEX APPELANTE représentée par MaîtreHERRY du cabinet FELICI, avocat au barreau de Paris (M37) 2°) Madame Nacira X... 2, ter rue de Lorraine 93012 BOBIGNY INTIMEE comparante assistée par Monsieur Janick
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163abee379f4722fa1c5315
22 juin 2010
22 juin 2010
ASSURANCES VIE [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoué Assisté de Me Martine GUILBERT, avocat (Créteil) COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats : Mme Janick
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
60373cf32fe4e7191b51fbb8
13 mai 2015
13 mai 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Janick TOUZERY-CHAMPION, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Hiérarchie, Marie-Annick
Source officiellePage 1 sur 16