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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section A
603edcae749a5e49348150a1
2 mars 2021
2 mars 2021
par Me Pierre JANOT de la SCP JANOT & ASSOCIES, avocat au barreau de GRENOBLE, Madame [GD] [J] née le [Date naissance 194] 1976 à [Localité 456] de nationalité Française [Adresse 293] [Localité
Source officielle3ème chambre
660e43200740db0008fa9693
3 avril 2024
3 avril 2024
Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE SAS UUDS AERO CONCEPT prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social Représentée par Me Nissa JAZOTTES
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-E7Z6 S.C.I. LES P'TITS JAMOTSc/S.A
627b55fd76c5d9057df80255
10 mai 2022
10 mai 2022
LES P'TITS JAMOTS c/ S.A.R.L. PMR S.A.S. P.V.F.
Source officielle4eme Chambre Section 2
64437d56823e6dd0f8bf81f7
21 avril 2023
21 avril 2023
TRIGO QUALITAIRE C/ [X] [C] CONFIRMATION Grosse délivrée le 21/04/2023 à Me JAZOTTES Me ASTE REPUBLIQUE FRANCAISE AU
Source officielleChambre commerciale 3-2
69e06e0acdc6046d47688224
15 avril 2026
15 avril 2026
******************** DANS L'AFFAIRE ENTRE : Monsieur [Y] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Maya ASSI, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 260 Plaidant : Me Pierre JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e48cdc6046d4710dcce
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6a167e46cdc6046d4710dbe8
26 mai 2026
26 mai 2026
rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb90
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant maître Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
66177dade5d80f0008c2e864
10 avril 2024
10 avril 2024
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Stéphane MEYER, président Fabrice MORILLO, conseiller Nelly CHRETIENNOT, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01153_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
afin d'obtenir la condamnation du maître de l'ouvrage à lui payer le solde des travaux réalisés ; - compte tenu des reports de travaux et allongement des délais d'exécution du marché, la société Jadot
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
678750a0892c83ef59be58e1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Anne HARTMANN, présidente Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec38
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par maître Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant maître Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e721
25 octobre 2011
25 octobre 2011
MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 représentée par Me Gérard SULTAN, avocat au barreau d'Angers, substituant Me Nissa JAZOTTES, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA
Source officielle4eme Chambre Section 2
643106f328558704f52e6c6c
7 avril 2023
7 avril 2023
ALTRAN TECHNOLOGIES INFIRMATION Grosse délivrée le 7/04/23 à Me Céline MOULY Me Nissa JAZOTTES REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01296_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Lease Group, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ;
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01294_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 17 mars 2025, la société BNP Paribas Financial Markets, représentée Me Olléon et Me Janot, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6811b1ddf1c2315e26d1a14a
29 avril 2025
29 avril 2025
Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente Madame Anne HARTMANN, présidente Madame Catherine VALANTIN, conseillère Greffier, lors des débats : Monsieur Jadot
Source officielle4ème Chambre Section 3
671740806a24f8a713323cd1
17 octobre 2024
17 octobre 2024
D'APPEL DE TOULOUSE 4ème Chambre Section 3 - Chambre sociale *** ARRÊT DU DIX SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTE [5] [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Nissa JAZOTTES
Source officielle4eme Chambre Section 2
627f48fa551627057d32e1c5
13 mai 2022
13 mai 2022
ALTRAN TECHNOLOGIES RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Grosse notifiée le 13/05/2022 à Me Véronique L'HOTE Me Nissa JAZOTTES
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b76
1 décembre 2015
1 décembre 2015
avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Madame Romy X... ... 49540 MARTIGNE BRIAND et SA MEDIAPOST 19 rue de la Villette 69425 LYON CEDEX 03 Représentée par Me Nissa JAZOTTES
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