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52 772 résultats pour « Jean- Pierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème chambre

69e06e73cdc6046d4768a146

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège , demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean-pierre

Source officielle

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CA

Chambre Etrangers/HSC

69eafa43cdc6046d4756d00b

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

3222-5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Jean-Pierre

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69ef176bcdc6046d47af8f29

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

3222-5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Jean-Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650acdc6046d47396389

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SUD OUEST ---------------------- N° RG 26/02351 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OUSX ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6a22650ccdc6046d473963d0

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

SUD OUEST ---------------------- N° RG 26/02347 - N° Portalis DBVJ-V-B7K-OUSQ ---------------------- DU 04 JUIN 2026 ---------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jean-Pierre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162b8dfefb73d2e55750fc4

Appel

21 février 2012

21 février 2012

COMALEX prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 196] [Adresse 168] [Localité 29] représentée par Me Jean-Pierre MARTEL, avocat au barreau de PARIS, du cabinet RAMBAUD MARTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd9016b

Appel

14 janvier 2013

14 janvier 2013

de procédure civile, - condamner Jean-Pierre X... aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd8534e

Appel

16 février 2001

16 février 2001

Jean-Pierre NO X... était seul dans sa catégorie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf6d

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

civile ; -condamné Jean-Pierre X... aux dépens

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84ebd3db21cbdd84db0

Appel

7 juin 1999

7 juin 1999

Madame X..., mère de Jean-Pierre X..., déclare abandonner sa créance fixée par la décision entreprise à la somme de 15 800 Francs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c939bd3db21cbdd879e7

Appel

25 novembre 2005

25 novembre 2005

Après la première visite, le 26 novembre 2002, le médecin du travail a déclaré Jean Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3c7

Appel

19 septembre 2007

19 septembre 2007

X..., COMPAGNIE AXA FRANCE IARD C / ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG, CPAM SECTION MNH PARTIES EN CAUSE : Monsieur Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84e8a

Appel

15 juin 2000

15 juin 2000

COUR D'APPEL D'ANGERS 3ème CHAMBRE PG/AL ARRETN0 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS AFFAIRE N0 98/01048 AFFAIRE: SOCIETE EURO FORAGE C/Jean-Pierre X... Jugement du C.P.H.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9330c

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

Par jugement rendu le 26 février 2013, le CPH de SAINT DENIS a : - dit que le groupe CAILLE est l'employeur de Jean Pierre X... et déclaré recevables les demandes de celui-ci, - dit que Jean Pierre X..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e9bd3db21cbdd86a3a

Appel

13 février 2003

13 février 2003

Laisse les dépens à la charge de Jean-Pierre X.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c7bd3db21cbdd8934c

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

X... de sa demande de communication de pièces, les pièces demandées ayant déjà été communiquées ou n'existant pas ; - prononcer le divorce aux torts exclusifs de Jean-Pierre X... ; - débouter Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91810

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

Jean-Pierre X...et Mme Marie-Claire X...aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0abd3db21cbdd89e57

Appel

3 mai 2007

3 mai 2007

X... en son recours, - reçu en la forme Monsieur Jean Pierre X... en son recours, - dit que Monsieur Jean Pierre X... a la qualité et le statut de gérant unique non majoritaire de la société d'exercice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c202

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Sur la récompense qui serait due par la communauté à Jean-Pierre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd93bd3db21cbdd93b80

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

Il est exposé dans cette plainte que Jean-Pierre X...a travaillé entre le 1er janvier et le 28 avril 2008 au sein de la société MC AUDIT constituée avec Jean-Pierre B...sans être déclaré, sans recevoir

Source officielle