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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

11e Chambre A

6162f6fcb807dfe813d297ae

Appel

6 janvier 2012

6 janvier 2012

APPELANTE SARL CHIOTS.COM - K9 Education Canine, prise en la personne de son gérant en exercice, demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP LIBERAS BUVAT MICHOTEY, avoués à la Cour, Assistée de Me Jean-Marc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90976

Appel

4 septembre 2013

4 septembre 2013

Jean-François, Salvator, Marie X...- C..., Mme Michèle, Rosalie X..., M. Tony Marc Marie X..., M. Antoine François X... et M. Marc X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd7b

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX Me Michelle DAYAN Copies certifiées conformes délivrées à : Claude Marc X... décédé le 27 octobre 2010 à PARIS 18e

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8be9b

Appel

3 juillet 2008

3 juillet 2008

Jean- Marc X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9afbd3db21cbdd89059

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

Jean-Marc CROUSIER, Conseiller désigné par ordonnance pour assurer la présidence. -signé par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875e5

Appel

18 janvier 2006

18 janvier 2006

C/ Marguerite Y..., divorcée X..., Marie-Josée Z..., épouse A..., Madeleine Y..., épouse B..., Marie-Antoinette B..., Fabrice B..., Marc Z... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Patrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922b3

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

Jean-Baptiste X... a interjeté appel par déclaration du 2 août 2013 et demande par conclusions du 4 décembre 2014 Jean-Baptiste X... la réformation du jugement en soutenant que : - sa belle s ¿ ur Marie-Antoinette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e223

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Jean Dominique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc97bd3db21cbdd909c5

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Y...en ce que Marc Marie Henri X..., Fabienne Laetitia Maria Antoinette X...épouse C...et Séverine Hélène Paule X...sont habiles à se dire et porter héritiers de Gaëtan Jean Paul X...né le 11 février 1924

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6163874d947dd77ae6de0418

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

avocat au barreau du VAL DE MARNE - toque PC 429, plaidant pour la SCP TANTIN ET TANTIN, avocats SA ANTONUTTI DELMAS agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 2]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c02

Appel

30 janvier 2006

30 janvier 2006

Le 14 mars 2003, X... Y... a relevé appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf8bd3db21cbdd8ec15

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d5a4

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Signé par Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2cd

Appel

22 juin 2011

22 juin 2011

GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb0bd3db21cbdd90f30

Appel

16 janvier 2014

16 janvier 2014

RG N : 12/ 01133 AFFAIRE : Mme Jeanine X..., Mme Antoinette Rose Y... C/ M. Nicolas Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd93629

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Marie-Antoinette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a9f

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

avec Mme Antoinette Z...: Mme Jeanne X... épouse F..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6cb

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Antoinette Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae07

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

C / Antoinette X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc24bd3db21cbdd8f3d2

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT HUIT MARS DEUX MILLE DOUZE AVANT DIRE DROIT APPELANTE : Madame Marie Antoinette X...

Source officielle

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