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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère Chambre civile
660e43050740db0008fa922d
3 avril 2024
3 avril 2024
diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Aurélie GUYOT, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdb38f6504f2d0fab39e9e2
28 mars 2019
28 mars 2019
EAUX, agissant en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée à l'audience de Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c921bd3db21cbdd8755f
31 mars 2005
31 mars 2005
.-78440 ISSOU représenté par Me Farid SEBA Avoué Rep/ assistant : Me Philippe BATAILLE (avocat au barreau de VERSAILLES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2003/ 012687 du 14/ 01/ 2004
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6033f75f494417a7ce76b523
23 février 2017
23 février 2017
en la personne de son représentant légal N° SIRET : 785 751 058 00047 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée de Me Jean-Philippe
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce7154840e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielle12e chambre
651fa5cac601f08318991a02
5 octobre 2023
5 octobre 2023
RCS Versailles n° 832 787 543 [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Jean-Philippe
Source officielle3e chambre
60359a08dd96cebe3a5a6413
24 mars 2016
24 mars 2016
Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20130565 Représentant : Me Jean-philippe
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
616246bbaf0a1de0eb1b646a
27 février 2014
27 février 2014
Adresse 3] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me [U], avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assistée de : Me Jean-Philippe
Source officielleChambre Civile
6864c05817fdd29c29651780
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 5] [Localité 7] ayant pour avocat postulant Me Alexis DEVAUCHELLE de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cb6fbd3db21cbdd8d767
16 février 2011
16 février 2011
I LES PINS A... S. N. C GI. BE. CHI DI CHIELLO PIETRO CONSORTS G...
Source officielleCabinet A
626cd2eebd20aa057d9f37e4
28 avril 2022
28 avril 2022
Suite à la demande du conseil de [G] [X], le conseil de la SCP Office Notarial Philippe CLEMENCET-Alexandrine CLEMENCET et Jean- Philippe PINNA a transmis à son confrère un chèque CARPAP de 750.000 FCP
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd85457
7 février 2001
7 février 2001
LE PIN C/ X..., Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb31
14 décembre 2011
14 décembre 2011
G : 10/ 1090 SCI LES PINS C/ SCI U BENEDETTU COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : SCI LES PINS Prise en la personne de son représentant
Source officielleChambre 1-8
64b8d096a5d4a205dbc5cd99
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleChambre 1-8
65b20945c4cf860008dff2fe
24 janvier 2024
24 janvier 2024
LES GRANDS PINS C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence DU GRAND PIN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sebastien SALLES Me Julie FEHLMANN
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939ea
15 février 2017
15 février 2017
JEAN MARC PHILIPPE prise en la personne de son gérant Expéditions le : 15 FÉVRIER 2017 Me Johanne BONVILLAIN S.C.P.
Source officielleCabinet D
634a4f54acdcd6adff75a9e0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Clémencet, Alexandrine Clémencet et Jean-Philippe Pinna dont le siège social est sis [Adresse 3] ; Ayant pour avocat la Selarl FMA Avocats, représentée par Mes François FROMENT-MEURICE et Vaitiare
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93ac5
20 mars 2017
20 mars 2017
SARL ABRIS COTIERS Grosse délivrée le : à : Me Claude LAUGA Me Philippe BRUZZO Me Maylis-Marie SECHIARI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
6253c85cbd3db21cbdd850f8
15 juin 2000
15 juin 2000
Y..., Jean-Claude Z..., Joùl B..., Claude LANGLAIS, Philippe LAUBIER, Janick E..., Jean-Claude E..., Jo]l MARTIN, Dominique VINETTE, Jacques H..., Michel ALUSSE, Philippe CHEVROLLIER, Michel GAULTIER,
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a53b
1 mars 2007
1 mars 2007
sains et vigoureux et créé des passages inutiles, qu'il n'a pas hésité au lendemain de la conciliation à broyer les jeunes pousses et arbustes de pins, et commencé à faire disparaître les faits reprochés
Source officiellePage 1 sur 30
EXPERTS PROVENCAUX ASSOCIES - JEAN-PHILIPPE PINATEL
30/06/2026
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PINCEMIN, Jean-Marie, Olivier, Philippe
07/06/2026
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PINCEMIN, Jean-Marie, Olivier, Philippe
17/05/2026
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PINCEMIN, Jean-Marie, Olivier, Philippe
28/04/2026
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PINBOUEN, Jean-Philippe, PINBOUEN (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
17/04/2026
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