Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93377
8 mars 2016
8 mars 2016
O.- CHARTIER D., avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Pierre GUYONNET, avocat au barreau de PARIS Monsieur Jean-René Y..., de nationalité Française né le 30 Janvier 1946 à CHAMEAU-CHERVIS (87380)
Source officielleCour d'Appel
6253cab7bd3db21cbdd8bd31
5 février 2008
5 février 2008
demeurant : ... 34000 MONTPELLIER représenté par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Jean-Pierre GUYONNET, avocat au barreau de PARIS Toque C 580 INTIMEE La SCP JACQUES
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61635dec683f470e3416dc66
18 janvier 2011
18 janvier 2011
2009 par la Cour de Cassation de PARIS - n° 764 F-D DEMANDERESSE à la SAISINE Madame [B] [K] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d43e
18 janvier 2011
18 janvier 2011
par la Cour de Cassation de PARIS-no 764 F-D DEMANDERESSE à la SAISINE Madame Valérie X... épouse Y... ... 34000 MONTPELLIER représentée par Me Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officielle3e Chambre B
6162af199547460d26ddb6a6
18 octobre 2012
18 octobre 2012
d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Lin NIN, avocat au barreau de PARIS SA NATIXIS FACTOR prise en la personne de son représentant légal en exercice RCS PARIS 379 160 070 [Adresse 1] représentée par Me Jean-michel
Source officielle3e Chambre A
615e0d08c25a97f0381f4b73
4 décembre 2014
4 décembre 2014
personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualités audit siège., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe- Laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Pierre
Source officielle3e Chambre B
61631f538007cf6451ddcd95
1 décembre 2011
1 décembre 2011
RCS PARIS 379 160 070 prise en la personne de son représentant légal en exercice appelante et intimée sise [Adresse 1] représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, plaidant par Me Jean-Pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6162e4ed7797cdb2f7583cb3
7 juin 2012
7 juin 2012
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Rémi PAMART (avocat au barreau de PARIS, toque : J 142) Assistée de : Me Jean-pierre
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61626b9ae62f7c490f224efb
28 novembre 2013
28 novembre 2013
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 assistée de : Me Jean-Pierre
Source officielle1ère chambre 1ère section
61627778a2bc6369e8386d98
9 janvier 2014
9 janvier 2014
naissance 2] 1935 à [Localité 5](86) [Adresse 3] [Localité 2] - Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 - N° du dossier 00021394 Plaidant par Me Jean-pierre
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e79fc
15 avril 2025
15 avril 2025
[J] [Y], la société Benoît Guyot, la société Etablissements Paiani, la société Alpes Etanchéité, la société Lafont Peinture Carrelage, la société Socquet Jean & Fils, la société Valente Age, la société
Source officielleCour d'Appel
6253c85abd3db21cbdd85053
6 septembre 2000
6 septembre 2000
A..., Monsieur PUISNEL Jean J..., Madame BOUFFLET B...
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63ca42859066fd7c90fc2487
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Elle expose qu'elle n'a reçu aucune demande d'avance de la part de la Selarl Etude Bouvet & Guyonnet pour le bénéfice de Mme [K].
Source officielleCour d'Appel
6253cc78bd3db21cbdd902fa
26 février 2013
26 février 2013
représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Antoine GENTY, avocat au barreau de PARIS APPELANTS d'un jugement rendu le 09 MARS 2011 et d'un jugement rectificatif rendu
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
65321b049e4ea48318f5ae03
18 octobre 2023
18 octobre 2023
SPENCER STUART, représentée par Me Jean-victor ANNICCHIARICO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0721 Intimée : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91019
27 janvier 2014
27 janvier 2014
judiciaire de la Société GUYANET, et Me C..., mandataire judiciaire de la Société GUYANET.
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8947b
18 octobre 2005
18 octobre 2005
Jean Octave Marie M... Allée Saint Hubert 63140 CHATEL GUYON Représenté par Me Martine-Marie MOTTET (avoué à la Cour)- Plaidant par Me Raphaël Z...
Source officielle4e Chambre B
61629f7a35a5d4e0c2ddca4b
8 janvier 2013
8 janvier 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Luc GUERY, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01792_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, des mémoires et des pièces, enregistrés les 4, 5 et 6 juillet 2022 ainsi que le 6 janvier 2023, la société La Haute Couture du vin by Jean Guyon, représentée
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8eb
26 juin 2008
26 juin 2008
demeurant ... 91390 MORSANG SUR ORGE défaillant Monsieur Jean-Pierre Z...
Source officiellePage 1 sur 17
GUYONNET, Emmanuel, Jean-Pierre
24/07/2015
Voir →
GAUDON ET FILS, GUYONNET, Jean, Pierre
16/12/2010
Voir →
GUYONNET, Jean, Pierre
19/08/2010
Voir →
GUYONNET, Jean Pierre
28/02/2009
Voir →