Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre 1ère section
6162af1c9547460d26ddb6d1
6 décembre 2012
6 décembre 2012
JEANNIOT & Cie, - condamné les consorts [Z] - [B] à verser à la SA COVEA RISKS et à la SA JEANNIOT &Cie la somme de 2.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Vu la déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
une adresse erronée de la SARL JEANTOT PLAISANCE.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355cebf1fa7f870d29fc1
17 février 2011
17 février 2011
La SAS TRANSPORT JEANTON a embauché M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
616355cebf1fa7f870d29fc0
17 février 2011
17 février 2011
La SAS TRANSPORT JEANTON a embauché M. [Z] en qualité de chauffeur Poids lourds, suivant contrat de travail à durée indéterminée du 10 juin 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854da
30 novembre 2000
30 novembre 2000
le 11 janvier 2000, le Tribunal de commerce de Versailles a dit que la clause de réserve de propriété a été acceptée par la SA KONTRON INSTRUMENTS, et avant dire droit a ordonné à la SCP LAUREAU & JEANNEROT
Source officielleCour d'Appel
Monsieur DUCHON C..., appelant, le 14 Décembre 2001c/Mademoiselle JEUFFROY X
6253c8eebd3db21cbdd86b93
30 septembre 2003
30 septembre 2003
Nä du 30 SEPTEMBRE 2003 7ème CHAMBRE JL RG : 02/01000 JEUFFROY X...
Source officielleCour d'Appel
6253c87dbd3db21cbdd8566a
4 décembre 2000
4 décembre 2000
WEIL, JEANNEROT Jugement du T.C. SAUMUR du 25 Mai 1999 ARRÊT RENDU LE 04 Décembre 2000 APPELANT : Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86cae
18 décembre 2003
18 décembre 2003
Ce jugement a désigné la SCP LAUREAU & JEANNEROT en qualité de commissaire à l'exécution du plan.
Source officielleChambre civile
63e34f0b500dc805de37d0a1
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Le décompte établi par la SARL JEANSO n'est donc pas contestable.
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b643
18 décembre 2003
18 décembre 2003
N° 02/04427 AFFAIRE : EUROFACTOR C/ SCP LAUREAU & JEANNEROT Me LAUREAU Appel d'un jugement rendu le 07 Juin 2002 par le Tribunal de Commerce VERSAILLES Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfde
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SCP Laureau-Jeannerot et Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe5
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SCP Laureau-Jeannerot et Me Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2abd3db21cbdd8cfe4
18 décembre 2008
18 décembre 2008
La SCP Laureau-Jeannerot et M et Me Ph.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6719e4f45857dd64cbdaa4e2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[G], client de la société Etablissements Gabriel Jeannot et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9e0
5 octobre 2011
5 octobre 2011
(LJ TREFILERIES DE CONFLANDEY), SCP LAUREAU-JEANNEROT (CEP SA TREFILERIES CONFLANDEY) PARTIES EN CAUSE : SA BNP PARIBAS, ayant son siège 16 boulevard des Italiens-75009 PARIS, prise en la personne
Source officielle1ère Chambre
6a1e6733cdc6046d47cae568
1 juin 2026
1 juin 2026
d'Ivoire) domicilié [Adresse 2] Bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro C-54395-2025-04878 du 02/03/2026 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY Représenté par Me Brigitte JEANNOT
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87937
21 juillet 2005
21 juillet 2005
LAUREAU JEANNEROT ès qualités d'administrateur judiciaire de la société PIERRE BRACHOT S.A en redressement judiciaire, représentée par Maître Philippe JEANNEROT demeurant en cette qualité à la même adresse
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00654_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
C, représenté par Me Jeannot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de l'Etat, le versement à Me Jeannot, son avocate, de la somme de 1 800 euros sur le fondement des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253cb2fbd3db21cbdd8d09d
30 janvier 2004
30 janvier 2004
LAUREAU- JEANNEROT, administrateur ad hoc du C.D.T.S.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6a0ff51ecdc6046d4789d93f
21 mai 2026
21 mai 2026
SA Crédit Coopératif, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés és qualités au siège ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Aurélie Jeanson
Source officiellePage 1 sur 28