Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01792_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Par des mémoires, enregistrés les 16 décembre 2022 et 17 avril 2023, la société AEP Ticketing Solutions, représentée par Me Jehan Béjot et Me Nicolas Ferré, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA01789_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 octobre 2022, le département de la Seine-Maritime, représenté par Me Jehan Bejot et Me Nicolas Ferre, conclut : 1°) au rejet de la requête d'appel ; 2°
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01119_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 19 décembre 2024 et 19 mars 2025, la CABBALR, représentée par Me Nicolas Ferré et Me Jehan Béjot, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8cea5
9 décembre 2008
9 décembre 2008
Jean-Paul X... aux dépens d'appel, dont distraction au profit de la S. C. P. BELOT-CREGUT-HAMEROUX, avocat de Maître Yves Y....
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c230
28 décembre 2007
28 décembre 2007
Arrêt No R.G : 06/01363 SCP BELOT CREGUT HAMEROUX BELOT C/ SOCIETE ALIA COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 28 DECEMBRE 2007 Appel d'une
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa70
25 mai 2007
25 mai 2007
Greffier : Mme Jeanne BOURDAIS-MASSENET, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d82
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Jean-Claude X... C/ M. Jacques René Marcel Y..., Mme Danièle Marie José A...épouse Y...
Source officielle16e chambre
615e0e51c25a97f0381f54d2
20 novembre 2014
20 novembre 2014
10] (92) [Adresse 7] [Localité 5] Représentant : Me Claire RICARD, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 622 - N° du dossier 2014093 Représentant : Me Alexandre MALAN de l'AARPI BELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ccdbbd3db21cbdd9181b
19 juin 2014
19 juin 2014
Jean-Claude André Z...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616340357dbf94c22343cabc
31 mai 2011
31 mai 2011
[T] [K] BEJOT représentée par son gérant en exercice et tous représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00966_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Vu la note en délibéré, enregistrée le 25 mars 2026, présentée par l’EARL Bégot David.
Source officielle1ère chambre civile A
616343fb88dc29ccde27f1d3
13 juillet 2011
13 juillet 2011
chambre civile A ARRET DU 13 Juillet 2011 APPELANT : [T] [H] né le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 8] (COTE D'OR) [Adresse 7] [Localité 3] représenté par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a782af8121050008662dfd
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[O] [F] [Adresse 4] MOSCOU/Fédération de Russie Ayant pour avocat postulant Me Frédéric BELOT de l'AARPI BELOT MALAN & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0574 Représenté à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd86ff8
1 avril 2004
1 avril 2004
Nä 02/06941 AFFAIRE : FEDERAL EXPRESS C/ BELLOT MULLENBACH & ASS Décision déférée à la cour : appel d'un jugement rendu le 10 Septembre 2002 par le Tribunal de Commerce NANTERRE Expéditions exécutoires
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b5d
17 janvier 2017
17 janvier 2017
X... est dépourvue de fondement ; - dire qu'il n'y a pas lieu d'ordonner une expertise judiciaire ; - débouter Jean-Jacques X... de toutes ses demandes ; - condamner Jean-Jacques X... à lui payer la
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb5b
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Il n'a pas préparé la réunion et n'a donc pas contribué au contenu de la réunion, mais a laissé Jean-Michel (M. A..., responsable du service administratif de Bejo France) parler pour lui.
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c550
20 juin 2008
20 juin 2008
(avocats au barreau de SAINT-DENIS) COMPAGNIE AXERIA ... 69487 LYON CEDEX 03 Représentant : la SCP BELOT-CREGUT-HAMEROUX (avocats au barreau de SAINT-DENIS), CLOTURE LE : 9 mai 2008, DÉBATS
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfab
6 juin 2008
6 juin 2008
Gilbert Paul X... qui succombe sera condamné aux dépens d'appel distraits au profit de la SCP BELOT CREGUT HAMEROUX, avocats.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00702_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 11 avril 2024, et un mémoire non communiqué enregistré le 7 novembre 2024, la société Valoeure, représentée par Me Béjot, demande à la cour
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce95
18 novembre 2008
18 novembre 2008
166 rue Juliette Dodu 97488 - SAINT DENIS CEDEX RG N : 08/01562 ORDONNANCE No69 du dix huit Novembre deux mille huit STATUANT SUR UNE CONTESTATION D'HONORAIRES D'AVOCAT Nous, Jean-François
Source officiellePage 1 sur 6