Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-4
66f256639d8a6b45fac47aeb
18 juillet 2024
18 juillet 2024
GUIGUI, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [J] [L] , demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jennifer GUIGUI, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [T] [P] pris en sa qualité de gérant de la
Source officielleChambre 1-8
64a65fbebbd03a05db9650be
5 juillet 2023
5 juillet 2023
319 N° RG 22/04638 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJEKS [I] [M] C/ [N] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Claude LAUGA Me Jennifer
Source officielleChambre 4-4
6789fa590c7dc206c9eb7f65
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Gérard ROMAIN, avocat au barreau de GRASSE INTIME Monsieur [V] [X], demeurant [Adresse 1] [Adresse 5] représenté par Me Pascal ALIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et par Me Jennifer
Source officielleChambre 1-7
6688ddf6676b73dd81b96c0e
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Gabriel BELAICHE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Monsieur [F] [G] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, Avocat au barreau d'AIX-EN-PREOVENCE, Me Jennifer
Source officielleChambre 1-9
6618cef57935f50008be3f9d
11 avril 2024
11 avril 2024
Localité 1] représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Jennifer
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01662_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
B, représenté par Me Jennifer Guigui, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 31 mai 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2023 ; 3°) à titre principal, d'enjoindre au préfet des Alpes-Maritimes
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
63538898513cb5adff9437b1
21 octobre 2022
21 octobre 2022
[G] [B] [F] [Adresse 14] [Localité 13] Comparant et concluant par Me Lorraine de Bruyn, membre de la SELAS BDB & Associés, avocat postulant au barreau de Reims, et par Me Jennifer Guigui, avocat au
Source officielleChambre 3-3
696a9335cdc6046d4791ce8d
15 janvier 2026
15 janvier 2026
personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Jennifer
Source officielleChambre 1-2
5fda2c85db05fe71a455a760
19 septembre 2019
19 septembre 2019
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'OFFRE DE SOINS AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ PROVENCE ALPES CÔTE D'AZUR [Z] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître ABOUDARAM Maître GUIGUI
Source officielleCour d'Appel
6253cd32bd3db21cbdd92906
27 octobre 2015
27 octobre 2015
Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur François TOURET de COUCY, substitut général, lequel pris des réquisitions écrites et Monsieur Martial GUILLOIS
Source officielle