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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre A - Civile
633e6fc1f8faf13e2e973c5e
4 octobre 2022
4 octobre 2022
de première instance 1119000754 ARRET DU 04 OCTOBRE 2022 APPELANT : Monsieur [V] [N] né le 06 Mars 1970 à [Localité 6] ([Localité 6]) [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Jennifer
Source officielleChambre A - Commerciale
6347abf829ffd2adfff4f208
12 octobre 2022
12 octobre 2022
[J] [B] Représenté par Me Jennifer NEVEU, avocat au barreau du MANS Mme [D] [O] ORDONNANCE DE CADUCITE du 12 octobre 2022 Nous, Catherine CORBEL, Présidente de chambre, agissant
Source officielleChambre Sécurité sociale
642fb5dccece1704f5747436
6 avril 2023
6 avril 2023
Monsieur [Z] [H] [Adresse 2] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/001261 du 17/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS) représenté par Me Jennifer
Source officielleChambre A - Civile
653a0662d0451e8318d0e97d
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [F] [R] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] (72) [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Me Jennifer
Source officielleChambre sociale 4-2
6789f22ee53fca3659f67282
16 janvier 2025
16 janvier 2025
rendu le 29 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : E N° RG : 20/00057 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jennifer
Source officielle1ère Chambre section B
68f3229a48e010cf6a8cd5b1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[I] [X] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 19] [Adresse 20] [Localité 10] Représenté par Me Jennifer NEVEU, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Mme [F] [O] née le [Date naissance 1]
Source officielleChambre A - Civile
6799c949d742d0b11d26be77
28 janvier 2025
28 janvier 2025
d'Ivoire) [Adresse 1] [Localité 4] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/000879 du 10/05/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'ANGERS) Représentée par Me Jennifer
Source officielleChambre A - Civile
63d0d57181a7b805de12b476
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jennifer NEVEU, avocat au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue publiquement à l'audience du 07 Février 2022 à 14 H 00,
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e29
10 décembre 2013
10 décembre 2013
C/ Mme Jennifer Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f1b2
7 février 2012
7 février 2012
délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d5
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 01965 Mme Jennifer X... épouse Y... C/ M. Nicolas Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee75
29 novembre 2011
29 novembre 2011
LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine LEMAIRE, Conseiller, GREFFIER : Catherine DEAN, lors des débats, et Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c6b
29 octobre 2013
29 octobre 2013
le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d4d
2 décembre 2014
2 décembre 2014
DECEMBRE 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e87
7 janvier 2014
7 janvier 2014
DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98db
11 avril 2024
11 avril 2024
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Fabienne RAYON, Présidente de chambre, et par Jennifer
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059a
16 avril 2013
16 avril 2013
COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller faisant fonction de président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd9129e
18 mars 2014
18 mars 2014
DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253ccc5bd3db21cbdd913b1
1 avril 2014
1 avril 2014
DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d21
26 novembre 2013
26 novembre 2013
NOVEMBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU
Source officiellePage 1 sur 2