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501 résultats pour « Jenny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd90216

Appel

4 février 2013

4 février 2013

Jenny est née le 25 décembre 1997 et Noé le 26 mars 2006. Une procédure est ouverte au cabinet du juge des enfants.

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6688de36676b73dd81b96ebe

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La SARL Jenny sollicite la confirmation du jugement de ce chef.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897e1

Appel

23 avril 2007

23 avril 2007

PROCÉDURE D'APPEL Le 23 décembre 2005, Jenny A... née le 28 juillet 1984 a relevé appel aux fins de réformation du jugement.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6031e881fa806221d3aa5203

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

X... et JENY n'est pas démontrée, - de juger que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e17a

Appel

26 février 2010

26 février 2010

barreau de FORT-DE-FRANCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2008/ 004173 du 30/ 09/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de FORT DE FRANCE) INTIMEE : Madame Jenny

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22NT00283_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

C B, ainsi qu'un " certificat de présentation au temple " du 22 novembre 2003, qui indique que " Marie Jenny B " est née le 22 décembre 2002.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd9041a

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

Jenny Y... a relevé appel de cette décision par déclaration au greffe en date du 3 janvier 2012.

Source officielle
CA

9e Chambre A

6163151de03efc4516bd2e0d

Appel

25 novembre 2011

25 novembre 2011

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 25 NOVEMBRE 2011 N°2011/779 Rôle N° 10/07478 Société JENNY CRAIG C/ [J] [C]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb98bd3db21cbdd8ddae

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

LABORATOIRE SICOBEL, prise en la personne de son représentant légal 39 Route Nationale 7 Le Chênerond 69570 DARDILLY Représentant : la SCP ARNAUD-REY (avocats au barreau de LYON) INTIME : Monsieur Jenny

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX02221_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La SCI Bertalis dispose de la jouissance du terrain et du chalet existant, ainsi qu’il ressort des statuts de la SCI du Village naturiste de la Jenny.

Source officielle
CA

Chambre 3-4

69f44dbecdc6046d472f5eed

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

OPTIMA MONACO représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jenny SAUVAGE-FAKIR, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

631834920876004f131a5f04

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Elle a été affectée au sein d'un établissement situé dans la zone commerciale de [Localité 4], exerçant sous l'enseigne JENNYFER.

Source officielle
CA

Chambre 4-1

6a1a792dcdc6046d477536e3

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

DU 29 MAI 2026 N° 2026/116 Rôle N° RG 25/14711 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPNTJ S.A.R.L. [1] C/ [M] [C] Copie exécutoire délivrée le : 29 MAI 2026 à : Me Jenna

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6162c50f1e6e055673490869

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

au répertoire général : S 10/04760 - CM Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 15 Décembre 2009 par le conseil de prud'hommes de PARIS section encadrement RG n° 08/11787 APPELANTE SAS JENNY

Source officielle
CA

Chambre 1-5

68e899f660ca52a2831c0260

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il convient dès Iors de débouter 1a SCI JENI de cette demande.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2e506fe00373b02d068d

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

Sur les comptes liés au profil Jen, M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6870a1775b6604a26aae887d

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La société Stock J Boutique Jennyfer (la société Jennyfer) a eu recours aux services de cette société pour renégocier le marquage de vêtements à la marque « Don't call me Jennyfer », marquage précédemment

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CA

Chambre 3-3

6528ded6aaebb88318fda36d

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Rôle N° RG 23/03288 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK4RA [U] [N] [X] [P] [S] C/ SA LYONNAISE DE BANQUE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jenny

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fdc2ab90f43c94eedd86050

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

X..., - surseoir à statuer sur l'indemnisation des préjudices professionnels de Jerry X... et de la SARL AFRICANESSENCE, à titre subsidiaire, - évaluer les préjudices de Jerry X... de la

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

695e378d75782d5f0610ec8f

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Le 25 mai 2021, les époux [I] ont adressé à la société Jesy une facture pour solde de l'année 2020, d'un montant de 21 600 euros TTC (soit 18 000 euros HT), qui a été contestée par la société Jesy.

Source officielle