Codes de loi français

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9 résultats pour « Job-Ricouart »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE I

Code inconnu

Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 Communes de Bruay-la-Buissière, Burbure, Calonne-Ricouart, Divion, Lapugnoy. Inondations et coulées de boue du 31 mai 2016 au 1er juin 2016 Communes de Busnes, Fouquières-lès-Béthune, Vaudricourt (1).

Article ANNEXE

Code inconnu

Département de la Haute-Garonne 1° La Pique, en amont de son confluent avec l'One ; 2° Les affluents de la Pique ; 3° Les affluents de la Garonne, en amont de Saint-Béat ; 4° Le Gers, en amont de la Henne Morte et ses affluents ; 5° Le Job, en amont de

Article 1

Code inconnu

Billy-Berclau, Billy-Montigny, Boiry-Notre-Dame, Bois-Bernard, Bouin-Plumoison, Boulogne-sur-Mer, Bourlon, Bouvigny-Boyefles, Brebières, Brêmes, Bruay-la-Buissière, Buissy, Bullecourt, Bully-les-Mines, Burbure, Busnes, Caffiers, Cagnicourt, Calais, Calonne-Ricouart

LEGIARTI000028181592

Code inconnu

à sa confluence avec l'Ariège L. 2_017 | O1300500 | L'Alses : tout le cours Salat Arize L. 2_012 | O0--0250 | Le Salat : à l'aval de la prise d'eau de Couflens L. 2_025 | O02-0400 | La rivière le Ger : à l'aval de sa confluence avec le Job

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Pas-de-Calais Bois-Bernard 62 Pas-de-Calais Bouvigny-Boyeffles 62 Pas-de-Calais Brebières 62 Pas-de-Calais Bruay-la-Buissière 62 Pas-de-Calais Bully-les-Mines 62 Pas-de-Calais Burbure 62 Pas-de-Calais Calonne-Ricouart

Article Annexe

Code inconnu

Béthune-Bruay (102 communes) Allouagne ; Ames ; Amettes ; Annequin ; Annezin ; Auchel ; Auchy-au-Bois ; Auchy-les-Mines ; Barlin ; Béthune ; Beugin ; Beuvry ; Billy-Berclau ; Blessy ; Bourecq ; Bruay-la-Buissière ; Burbure ; Busnes ; Calonne-Ricouart

Article Annexe I

Code inconnu

Stapf Poaceae Larmes de Job graine Cola acuminata (P.Beauv.) Schott et Endl. Malvaceae Noix de cola, Colatier graine caféine, théobromine Cola ballayi Cornu ex Heckel Malvaceae Noix de cola, Colatier graine caféine Cola nitida (Vent.)

Article Annexe

Code inconnu

Allouagne, Auchel, Beugin, Bruay-en-Artois, Burbure, Calonne-Ricouart, Camblain-Châtelain, Cauchy-à-la-Tour, Chocques, Divion, Gosnay, Haillicourt, Hesdigneul-lès-Béthune, Houdain, Labeuvrière, Labuissière, Lapugnoy, Lillers, Lozinghem, Marles-les-Mines

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

Aire-sur-la-Lys (62014) ; Arras (62041) ; Auchel (62048) ; Auxi-le-Château (62060) ; Avesnes-le-Comte (62063) ; Bapaume (62080) ; Béthune (62119) ; Boulogne-sur-Mer (62160) ; Bruay-la-Buissière (62178) ; Bully-les-Mines (62186) ; Calais (62193) ; Calonne-Ricouart