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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86272
16 mai 2002
16 mai 2002
UDAF DE LOT ET GARONNE es-qualités d'administrateur ad'hoc des mineurs Quentin X... né le 8/12/86 à AGEN et Joffrey X... né le 27/07/89 à AGEN C/ Philippe Adrien Lucien X..., Haude LE TAILLANDIER DE Y.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00236_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
L'exécution du présent arrêt, qui rejette les conclusions à fin d'annulation présentées par Mme Joffroy, n'implique aucune mesure d'exécution.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6358cdadc40aa805a7864c48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, substitué par Me Clotilde LIPP, avocats au barreau de NANCY Monsieur [H] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Source officielle1ère Chambre
668397ef8da90185712ea43f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Monsieur [T] [K] né le [Date naissance 4] 1974 à [Localité 19] domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY
Source officielle2ème Chambre
63c10938bf9fd47c90a13af7
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY Monsieur [O] [R] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 21], domicilié [Adresse 6] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6358cdabc40aa805a7864c3e
25 octobre 2022
25 octobre 2022
de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, substitué par Me Clotilde LIPP, avocats au barreau de NANCY Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Me Maxime JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Source officielle1ère Chambre
628732e6c1d4e9057d612c5a
25 avril 2022
25 avril 2022
JOFFROY de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- Copie exécutoire délivrée
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA05037_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
C et la société " Auto-école Jouffroy d'Abbans ". Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleRéférés
687732f47032dd17d194bae9
15 juillet 2025
15 juillet 2025
ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, [Localité 13] c/ Compagnie d'assurance CIADE DE L'EST (CIADE) Commune COMMUNE DE [Localité 16] la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f233
6 mars 2012
6 mars 2012
X... et Mme Y... sont nés Laurie le 25 juillet 1991 et Joffrey le 17 janvier 1996.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90568
11 avril 2013
11 avril 2013
Ces éléments précis et concordants établissent que Joffrey X...était bien le propriétaire de la jument Rosalie lors de la vente litigieuse.
Source officielle2ème Chambre
68e5f1aac9f36f05b443183b
1 octobre 2025
1 octobre 2025
00801 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FRG6 APPELANT(S) : Madame [N] [E] ÉPOUSE [O] Représentant : Me Jean-luc TASSIGNY, avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Monsieur [D] [X] Représentant : Me Maxime JOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868aa
21 mai 2003
21 mai 2003
Joffrey C... qui a subi une ITT de 75 jours, portait plainte le 1er septembre 2001 contre BA.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61609a5154c6ec55cf7101f3
6 mai 2014
6 mai 2014
paritaire de PARIS RG n° 10/00024 APPELANTS Monsieur [N], [S], [L] [X] [T] ès qualités d'ayant droit de Monsieur [O] [F] [X] [T], décédé [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Stéphane JOFFROY
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8ea9e
11 janvier 2012
11 janvier 2012
Deux enfants sont issus de cette union : - Sandy Marie-Toussainte, née le 21 mars 1989 à BASTIA, - Joffrey Jean Mathieu, né le 10 août 1994 à BASTIA.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64f17f2892dd7fd9692bbd13
31 août 2023
31 août 2023
l'affaire en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/01083 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FFTA , APPELANT Madame [E] [O] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maxime JOFFROY
Source officielle2ème Chambre
67d51afb2ecfdaf7720ec63d
4 juillet 2024
4 juillet 2024
de la SCP JOFFROY LITAIZE LIPP, avocat au barreau de NANCY et plaidant par Me Jean-Charles SEYVE, avocat au barreau de METZ Madame [D] [U] épouse [Z], domiciliée [Adresse 3] Représentée par Me
Source officielleChambre 1-9
6a192ed7cdc6046d4754d1b1
28 mai 2026
28 mai 2026
Les sommes demandées portaient sur les montants de 42.103 euros concernant la SCI Joffre et 76.414 euros concernant la SCI Miougranou.
Source officielle3ème Chambre - section 1
696a32b9cdc6046d478518e7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 24/01811 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FNOE ; APPELANT et défendeur à l'incident Monsieur [X] [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officiellePremière Présidence
687b269630e6dd8e1529be27
18 juillet 2025
18 juillet 2025
en vertu des articles 174 et suivants du Décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991, assisté de M.Ali Adjal, greffier, ENTRE : Monsieur [U] [G] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Maxime JOFFROY
Source officiellePage 1 sur 25