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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
Saisi de poursuites dirigéesc/Johann X
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28 novembre 2008
X... qui a été interrogé ; John Y... qui a été interrogé ; Monsieur BOUGY, en ses réquisitions ; Maître HERPIN, en sa plaidoirie ; Johanne X... et John Y... qui ont eu la parole en dernier.
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26 mai 2011
SCAILLIEREZ, avocat au barreau D'ARRAS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 12145 du 07/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Johan
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30 juin 2011
Monsieur John Z...et Madame Nathalie X...se sont mariés le 18 mars 1995 sans contrat préalable.
1ère Chambre
5fd92f8cb0c5880f31713974
20 mai 2020
La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.
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15 janvier 2014
Johan B...
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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27 mars 2012
CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 27 MARS 2012 (Rédacteur : Madame Maud Vignau, Président) (PH) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/03552 Fondation John
12e chambre
6031ff3aaf6160376bb95ad8
22 mai 2018
échéant ; Condamné l'EURL Les Volailles de tradition française à payer à la SARL Johann Bonnet la somme de 20 000 euros au titre du préjudice commercial et d'image ; Débouté la SARL Johann Bonnet de
1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
Suivant déclaration du 8 octobre 2021, la société Mechaud Johan relevait appel .
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26 octobre 2007
MAISON JOHANES BOUBEE C / S. A.
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9 juillet 2014
Pierre LAVIGNE, Président de chambre Mme Marie-Paule ALZEARI, Conseiller Mme Françoise LUCIANI, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Johanna SAUDAN.
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Pôle 5 - Chambre 8
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9 octobre 2025
PARIS, toque : L0076, Intimés : Monsieur [UZ] [Z], représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 -,assisté de Me Johann
1ère Chambre C
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11 décembre 2018
Johann I...
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29 septembre 2011
Johanne Y... a interjeté appel de cette décision le 22 décembre 2010 et Aurore X... a constitué avoué.
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20 mars 2008
APPELANT Monsieur Johannes Gijsbert X... né le 29 Novembre 1942 à AMSTERDAM (PAYS BAS), demeurant...
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14 mars 2007
Johann X... a relevé appel de ce jugement.
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18 décembre 2008
Johann et E...
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8 novembre 2005
ARRÊT DU 8 NOVEMBRE 2005 NR/ SBA-----------------------04/ 00680----------------------- Johan X... C/ S. A.
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15 avril 2013
Johann Y... Entendus Me Maxime MEFFRE substituant Me Sébastien SCHAPIRA avocats au barreau de PARIS représentant M.
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16 décembre 2014
Johan X....