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5 476 résultats pour « John-sylvanus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c9b3bd3db21cbdd89108

Appel

14 mars 2007

14 mars 2007

John-Henry...

Source officielle

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CA

1ère Chambre

5fd92f8cb0c5880f31713974

Appel

20 mai 2020

20 mai 2020

La cour ne peut statuer que sur les actions entre [T] [O], la société JOHN DEERE et la SA COMPTOIR AGRICOLE BASQUE RCS 782 370 043.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Saisi de poursuites dirigéesc/Johann X

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a3

Appel

28 novembre 2008

28 novembre 2008

X... qui a été interrogé ; John Y... qui a été interrogé ; Monsieur BOUGY, en ses réquisitions ; Maître HERPIN, en sa plaidoirie ; Johanne X... et John Y... qui ont eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b53

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

APPELANT Monsieur John Sylvanus Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Jeanne-Hortense LOUIS substituant Me Caroline VALERE-LANDAIS, avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE RSI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc5bd3db21cbdd8e37b

Appel

29 juin 2011

29 juin 2011

C/ Sylvaine Z... A...

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CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e45e

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Monsieur John Z...et Madame Nathalie X...se sont mariés le 18 mars 1995 sans contrat préalable.

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CA

Cour d'Appel

6253ca45bd3db21cbdd8a875

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Johnny X...

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CA

Avis

CADA:20172224

Appel

21 juillet 2017

21 juillet 2017

administratifs de la Haute-Vienne, ordonnant la capture de blaireaux à des fins de dépistage de la tuberculose bovine dans le département : 1) les propositions validées en comité de pilotage du dispositif SYLVATUB

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6163667c530fe82387bcdb2c

Appel

31 mai 2011

31 mai 2011

Il a débouté les parties de toute autre demande et condamné la SCP CHATENET et JOIN LAMBERT aux dépens. La SCP d'avocats CHATENET et JOIN LAMBERT a interjeté appel de ce jugement.

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CA

Cour d'Appel

6253caebbd3db21cbdd8c718

Appel

9 juin 2008

9 juin 2008

LA CAFERAIE Lieudit Bélair 97130 CAPESTERRE BELLE-EAU Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEE : LE RECEVEUR DIVISIONNAIRE DES IMPOTS DE BASSE-TERRE

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CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a92c

Appel

7 février 2008

7 février 2008

SALAISONS PYRÉNÉENNES ... 65321 BORDERES SUR ECHEZ représentée par la SCP LEJEUNE MARCHAND GRAY Z..., avoués à la Cour assistée de Me Johnny Johan A..., avocat au barreau de Poitiers

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CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd9270b

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 15/ 06899 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 19 Mars 2015- Cour d'Appel de Paris-RG no 14/ 23403 DEMANDEUR AU DÉFÉRÉ Monsieur Sylvain

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CA

Cour d'Appel

6253c850bd3db21cbdd84e02

Appel

5 juin 2000

5 juin 2000

72610 ARCONNAY Convoqué, Représenté par Maître Célestin KONYONA-TUMBALE, avocat au barreau du MANS, INTIMEE: URSSAF DE LA SARTHE 178, Avenue Bouée 72000 LE MANS Convoquée, Représentée par Mademoiselle Sylviane

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CA

Cour d'Appel

6253c946bd3db21cbdd87d0c

Appel

2 décembre 2005

2 décembre 2005

C/ SA SYLVANIA LIGHTING INTERNATIONNAL APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 25 Novembre 2004 RG : 03/00562 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005

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CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6f0

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Sylviane Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c551

Appel

16 février 2007

16 février 2007

MEDICAL COMPUTER COMMUNICATION CARAIBES 21 rue Nobel - Z.I. de Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de la GUADELOUPE. INTIMÉE : M.

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CA

Cour d'Appel

6253cdacbd3db21cbdd9417b

Appel

16 avril 2018

16 avril 2018

11 avril 2016, enregistrée sous le no 76/2016 APPELANTE : SA POLYCLINIQUE DE LA GUADELOUPE agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration [...] représenté par Me John-sylvanus

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Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86475

Appel

21 novembre 2002

21 novembre 2002

Johnny avait passé les fêtes de Noùl 1998 avec sa mère et sa grand-mère maternelle.

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CA

2 e chambre civile

69738812cdc6046d476d75ab

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

JOHN JAILLET C/ S.A.R.L.

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00205_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

C... est associé majoritaire et gérant de la société Movies Join Marketing et gérant et associé minoritaire de la société civile immobilière (SCI) John.

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