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5 résultats pour « Joie »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 5.1

—

Le but du vol est de faire apprécier aux futurs pilotes les joies de la 3ème dimension et non de les secouer.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

Moulin de la Joie. Canal de Nantes à Brest (2) Sur tout son cours dans le département. Néant. Moselle Sur tout son cours dans le département jusqu'à sa sortie de France. idem. Sarre (3) idem. idem.

LEGIARTI000027942580

—

LISTE DES COURS D'EAU, TRONÇONS DE COURS D'EAU ET CANAUX DU BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE CODE DU SOUS-BASSIN NOM DU SOUS-BASSIN CODE TRONÇONS DE COURS D'EAU AG_14_01 Ardèche L1_1249 La Bézorgues, les ruisseaux du Richier et de la Joie

Article Annexe

—

Douville, Flipou, La Haye-le-Comte, La Haye-Malherbe, Herqueville, Heudebouville, Heuqueville, Igoville, Incarville, Léry, Louviers, Le Manoir, Martot, Le Mesnil-Jourdain, Montaure, Muids, Pinterville, Pitres, Pont-de-l’Arche, Pont-Saint-Pierre, Porte-Joie

Article ANNEXE 3

—

Normandie 271 270013121 270013121 EHPAD RESIDENCE TIERS-TEMPS EVREUX PA 2 524,60 2 524,60 Normandie 271 270018278 270018278 EHPAD LA PROVIDENCE SA ODYSSENIOR PA 8 247,80 8 247,80 CENTRE VAL DE LOIRE 02281 280503004 750043713 EHPAD NOTRE DAME DE LA JOIE