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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Avis
CADA:20163258
8 septembre 2016
8 septembre 2016
le 22 juin 2016, à la suite du refus opposé par le Directeur général de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée à sa demande de copie de l'étude urbaine concernant le secteur Grande Joliette
Source officielleChambre 3-1
66fe354491b69e88a370fb77
2 octobre 2024
2 octobre 2024
JOLIETTE BATIMENTS C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd8687d
14 mai 2003
14 mai 2003
De son côté, Madame Veuve Z... a appelé en garantie, par assignation du il octobre 1999, Maître JOLIOT à titre personnel.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e01e
13 mai 2022
13 mai 2022
dans le RG 19/04686, intimée dans le RG 19/05285 Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SASU EUROPACORP LA JOLIETTE
Source officielleChambre 3-2
651fa4d3c601f08318991430
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La SAS Joliette Bâtiments a fait appel de ce jugement suivant déclaration du 03 mars 2020.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
634f95cbb5afe5adfff28b3f
18 octobre 2022
18 octobre 2022
[G] faisait courir à Jolt Capital.
Source officielle1ère Chambre civile
66ab250eba731fad7dd353e6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En conséquence, il conviendra d'ordonner la radiation partielle de l'affaire à l'égard de la Sci Joli et de dire qu'elle n'y sera réinscrite s'agissant de la Sci Joli que sur justification, par l'appelante
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6610e5e074ef9f00086f6460
5 avril 2024
5 avril 2024
MECANIQUE VENTE AUTO prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] Représentée par Maître Amandine JOLLIT de la SCP JURIEL, avocat au barreau de CHARENTE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FIHS S.A.S. LOHR INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance ROYAL SUN ALLIANCE INSURANCE PLC
67874f2cd61a5c2f4aa36690
14 janvier 2025
14 janvier 2025
ALLIANZ IARD Société LORRY RAIL Formule exécutoire le : à : la SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO AVOCATS ASSOCIES la SELARL JOLIOT FROISSARD AVOCATS Me Pascal GUILLAUME
Source officielleChambre A - Commerciale
626a2f1871469e057d7899e7
27 avril 2022
27 avril 2022
Par acte d'huissier du 8 décembre 2021, la SCI le Bourg Joli et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd8bd3db21cbdd94b34
9 novembre 2020
9 novembre 2020
BOIS JOLI [...] [...]
Source officielle16e chambre
600fe929c183d7410fab79a7
21 janvier 2021
21 janvier 2021
CONTRADICTOIRE DU 21 JANVIER 2021 N° RG 20/04322 - N° Portalis DBV3-V-B7E-UBFV AFFAIRE : [B] [E] [Z] [T] [S] [V] épouse [T] C/ Syndicat des copropriétaires RÉSIDENCE VERRIERES JOLI-MAI
Source officielleChambre 3-4
6787546f181ea8ef9c1d72b2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
AXIS JOLIETTE Représentant : Me Jean-michel OLLIER de l'AARPI OLLIER JEAN MICHEL & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.A.S.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0c91d650aa9d4693081
13 mai 2022
13 mai 2022
LES MANDATAIRES prise en la personne de Maître [R] [G], ès qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la SAS NATUR JOLIETTE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée à l'audience
Source officielleRéférés
69e1d1c2cdc6046d4789c475
15 avril 2026
15 avril 2026
Elle ajoute qu'il ne justifie d'aucun moyen sérieux de réformation, qu'il n'a pas exécuté l'obligation de restitution du véhicule, dont il jouit depuis 2019 sans avoir versé le moindre accompte, de sorte
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c91f
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Partie civile intimée, Non comparant, représenté par Maître JOLIOT, Avocat au Barreau des Ardennes, Monsieur Nicolas Y..., demeurant ...
Source officielle3ème Chambre
DCA_21VE01418_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SA Bois Joli est rejetée.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02541_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
En ce qui concerne le bien-fondé des demandes de remboursement présentées par la SA Relyens et l'EHPAD " Maison de retraite du Bois Joli " : 24.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6667e88ef63d990008817ec7
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DBVQ-V-B7H-FKRW-11 S.A.S SN POL SIMON Représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS APPELANTE S.A.S AZURIAL Représentant : Me Alexandra JOLIOT-FROISSARD
Source officielle2e chambre sociale
602e76495a1ec9aebfe31e3d
17 février 2021
17 février 2021
convention cadre de collaboration, en application de laquelle, notamment, la SAS [G] sous-traite à l'EARL JOLI C'UR la production et la sélection de bulbes d'oignons.
Source officiellePage 1 sur 115