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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
62624862b1a50c277d4c5be7
20 avril 2022
20 avril 2022
D - Appt D5 76230 BOIS GUILLAUME Représentée par Me Antoine CHRISTIN de SALMON ET CHRISTIN ASSOCIES, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, toque : 720 Ayant pour avocat plaidant Me Jonathan NEY, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
635237918c924eadffcc498a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
SEIZOVA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2392 à DEFENDEUR Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Madame [T] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentés par Me Jonathan
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
64364d5729c3df04f589a564
11 avril 2023
11 avril 2023
Madame [B] [K] épouse [S] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Antoine CHRISTIN de la SELARL ANTOINE CHRISTIN AVOCAT, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Ayant pour avocat plaidant Me Jonathan
Source officielle6e chambre
63ca43479066fd7c90fc2967
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Antoine CHRISTIN de la SELARL SALMON ET CHRISTIN ASSOCIES, Plaidant/Constitué, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 720 substitué par Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341c
6 juillet 2016
6 juillet 2016
Jonathan X... sera condamné aux dépens, celui-ci succombant.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd936fe
23 novembre 2016
23 novembre 2016
ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00285 ----------------------- Jonathan Gérard X...
Source officielleRéférés
6878846f63001e49f9f26b1f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jonathan ROBERTSON, conseiller, désigné par ordonnance de M. le premier président et par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc3bd3db21cbdd91323
26 mars 2014
26 mars 2014
RG N : 13/ 00186 AFFAIRE : SA SYGMA BANQUE élisant domicile en son Centre de Gestion Clientèle-UG 20-33696 MERIGNAC CEDEX C/ Jonathan X... M. J/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea01
15 décembre 2011
15 décembre 2011
Francis Z... et Nathalie X... se sont mariés le 12 mai 2007 à LEERS sans contrat préalable et trois enfants dont l'aîné est devenu majeur sont issus de leur union : - Jonathan né le 6 août 1993, -
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5ea
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Honoré X... et de Mme Laëtitia Y... est issu un enfant : Jonathan, né le 16 mars 1999, qui a été reconnu par ses deux parents.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1f1
9 juin 2011
9 juin 2011
ARRÊT DU 09/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08104 Jugement (No10/ 1194) rendu le 19 Octobre 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : PB/ LL APPELANT Monsieur Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cc61bd3db21cbdd8ff00
11 mai 2012
11 mai 2012
Trois enfants sont issus de cette union : Jonathan, né le 15 novembre 1988, Joyce, née le 1er décembre 1991 et Jolan, né le 7 octobre 2001.
Source officielle17e Chambre B
60332b5cd3f4689c9f9f2b4d
14 septembre 2017
14 septembre 2017
'indemnité de départ : 80 766 € nets soumis à CSG CRDS.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6eb
25 mars 2008
25 mars 2008
RÉPARATION DE LA DÉTENTION PROVISOIRE ------------------------------------ Jonathan X... ------------------------------------ R.G. no07/01253 ------------------------------------ DU 25
Source officielle9e Chambre A
61629bbceaaf44d62f53e924
7 février 2013
7 février 2013
de son représentant légal en exercice Monsieur [J] [W] domicilié au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Aaron Benjamin COHEN, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Jonathan
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea2e
3 janvier 2012
3 janvier 2012
Jonathan X..., en qualité d'employé et comme " directeur commercial France-responsable tir de compétition ", avec un salaire net de 1400 € par mois et la mise à disposition d'un véhicule de fonction semaine
Source officielle2e chambre civile
6708c02a445a086e2bcedd8f
10 octobre 2024
10 octobre 2024
2024, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83f
5 juin 2012
5 juin 2012
X... et Mme Y... sont nés : - Jonathan, le 3 août 1994, - swann le 13 octobre 1997, - Geoffray-Pascal le 13 octobre 1997 ; Des décisions des 7 juillet 1998, 3 mars 2000 et 3 septembre 2001 ont fixé
Source officielleCour d'Appel
6253c9f6bd3db21cbdd89a8a
25 septembre 2007
25 septembre 2007
NEE Y... ayant-droit de M.Y...
Source officielle2e chambre civile
663089780316960008413517
25 avril 2024
25 avril 2024
, en audience publique, le magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Mme Michelle TORRECILLAS, Présidente de chambre Madame Nelly
Source officiellePage 1 sur 7