Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
5fd93222fd7ff01235447938
18 mai 2020
18 mai 2020
Elle a informé le même jour la société Toit et Joie de cette demande pécuniaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f98
1 mars 2018
1 mars 2018
Reprochant à Marie-Josée I... d'avoir barré le chemin dit [...] permettant d'accéder à sa propriété, N...
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6ed
3 avril 2008
3 avril 2008
Jose A... et Mme Z...à payer à M. José B...la somme de 8. 310 €, autorisé M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca29bd3db21cbdd8a3dd
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Par conclusions déposées au greffe le 13 juin 2006, José Y... et Françoise X... demandent à la cour d'infirmer le jugement, de donner acte à la SARL CHEZ JOSE de son intervention volontaire de débouter
Source officielleCour d'Appel
6253cd5abd3db21cbdd930b5
24 mars 2016
24 mars 2016
JOSE ET FILS C/ M. Pascal Y...
Source officielleAvis
CADA:20160806
31 mars 2016
31 mars 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Josse à sa demande
Source officielle1re chambre civile
64a8ff1803029105dbedc058
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ce jugement a été signifié à l'EIRL José Ferreira par acte du 8 septembre 2022. Par déclaration du 6 octobre 2022, l'EIRL José Ferreira a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bc
9 septembre 2015
9 septembre 2015
Christian X...et Mme Marie-Josée Y...respectent la réglementation taxi, - dire et juger que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e53
19 décembre 2006
19 décembre 2006
X... et Mme Z... ont bénéficié à Mary-Josée X... ou à sa fille, Anne Y....
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
5fcadc8c80f6732aaf23834d
4 décembre 2020
4 décembre 2020
[H] [V], salarié de la société Eiffage, a été percuté par un train à la gare de Jouy-en-Josas. Il est décédé le lendemain, selon acte de décès en date du 10 décembre 2013.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862eb
7 mars 2002
7 mars 2002
Maître Didier X... convoquait Madame Marie-José Z... à un entretien préalable le 13 février 1998 en vue de son éventuel licenciement.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe72
19 novembre 2012
19 novembre 2012
André ROGER, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, rapporteur.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fda6
6 novembre 2012
6 novembre 2012
José X..., l'acte étant laissé en l'étude de l'huissier. Vu les conclusions de M. Maurice Y...et Mme Josette Z...épouse Y...du 23 novembre 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddef
11 mai 2011
11 mai 2011
JOSE CARLOS ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b48
30 novembre 2015
30 novembre 2015
et au titre de l'indemnité compensatrice de préavis et son incidence congés payés, les sommes de : 4. 929, 99 ¿ et 492, 99 ¿ à Mme X...Marie-Josée, 4. 064 ¿ et 406, 49 ¿ à Mme J...Josette, 4. 929,
Source officielle1ère Chambre
62721936228a02057de675bf
3 mai 2022
3 mai 2022
Une dernière facture en date du 29 septembre 2016 d'un montant de 9.865,14€ TTC a été émise par la société José Monteiro et remise à la société Niolan.
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9db
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd9212e
12 février 2015
12 février 2015
en exercice, domicilié ès qualités audit siège social 47-49 rue de Miromesnil 75008 PARIS représentée par Me Philippe NESE, avocat au barreau des Pyrénées-Orientales INTIMEES : Madame Marie-José
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b9d
19 août 2013
19 août 2013
Josué X... né le 30 Juin 1958 à MARE (98828) demeurant ...-...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6a1fc07dcdc6046d47ea3b00
2 juin 2026
2 juin 2026
José LEFEBVRE, conseiller.
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