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3 679 résultats pour « Joset »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fca5a37def95d3100147801

Appel

17 novembre 2020

17 novembre 2020

société Canal Toys, appelante et intimée incidente, Vu l'ordonnance de clôture du 23 juin 2020, SUR CE, LA COUR : La société de droit américain Maya a pour activité la création de jeux et de jouets

Source officielle

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CA

Avis

CADA:20165803

Appel

23 février 2017

23 février 2017

opposé par le directeur général de l'Office national des forêts (ONF) à sa demande de communication, par courriel, des actes administratifs de soumission au régime forestier de la forêt communale de Jouet-sur-l'Aubois

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

5fca9e0c4a618393c8cb1a8e

Appel

10 juillet 2020

10 juillet 2020

ci-après société JouéClub), après un appel d'offres formulé par cette dernière en 2015, ont travaillé ensemble à partir de janvier 2016 sur les campagnes de communication du spécialiste de la vente de jouets

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f98

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Reprochant à Marie-Josée I... d'avoir barré le chemin dit [...] permettant d'accéder à sa propriété, N...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b48

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

et au titre de l'indemnité compensatrice de préavis et son incidence congés payés, les sommes de : 4. 929, 99 ¿ et 492, 99 ¿ à Mme X...Marie-Josée, 4. 064 ¿ et 406, 49 ¿ à Mme J...Josette, 4. 929,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e61

Appel

16 décembre 2013

16 décembre 2013

APPELANTE Madame Hermancia X... ... 97123 BAILLIF Représentée par Madame X...Josette épouse Y..., sa fille INTIMÉE CAISSE GÉNÉRALE DE SÉCURITÉ SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd856fd

Appel

28 novembre 2001

28 novembre 2001

DU 28 Novembre 2001 ------------------------- M.F.B Josette X..., Fernande Y... épouse X...

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CA

Avis

CADA:20160806

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 février 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Saint-Josse à sa demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf0bd3db21cbdd8c7ca

Appel

5 septembre 2008

5 septembre 2008

Josette G... épouse F... Alain H... Marie Josée I... épouse H... Raymond J... Louise K... épouse J... Eric L... Alain M... Isasbelle N... épouse M... Claude O...

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CA

Cour d'Appel

6253c8c5bd3db21cbdd863a4

Appel

7 janvier 2003

7 janvier 2003

Josette X... sollicite la confirmation de la décision entreprise et la condamnation de la S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb78

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

G. 07 / 00121 ----------------------- Josette X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c00

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Tous ces bulletins désignaient Madame Josette Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c8c7bd3db21cbdd863f5

Appel

28 janvier 2003

28 janvier 2003

Z... étant adoptées, il n'est pas établi que la SYGMA BANQUE a consenti à Madame Josette Y...

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CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b96

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

-o0o- Gilbert B..., Charles C... et Josette F...

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CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892c4

Appel

3 octobre 2007

3 octobre 2007

C / Josette Y... ------------------- Aide juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de

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CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd86213

Appel

30 mai 2002

30 mai 2002

B...le a assigné en payement de sommes Josette X... mais elle a été déboutée de sa demande par jugement du 16 septembre 1999 du tribunal de grande instance de Lyon.

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CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b576

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

Madame Josette X... a contesté cette décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cc73bd3db21cbdd90256

Appel

8 février 2013

8 février 2013

Josette X...est décrite comme consciente de son problème d'alcool et reste psychologiquement fragile.

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8db9c

Appel

6 avril 2011

6 avril 2011

Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Augustin Y... et son épouse Madame Josette Yvette X... le 22 juin 2010.

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CA

Cour d'Appel

6253c8ffbd3db21cbdd86f38

Appel

28 janvier 2004

28 janvier 2004

DU 28 Janvier 2004 ------------------------- B.B/S.B Josette X...

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