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623 résultats pour « Joyce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1136e0cdc6046d47a63dcd

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Adresse 1] assisté de Me Solène Gauthier, avocat de permanence au barreau de Paris, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Joyce

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2078cdc6046d4747d55b

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2084cdc6046d4747d9df

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille Besson, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69f199ffcdc6046d47ede054

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

interprète en langue arabe, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; INTIMÉ : LE PREFET DU LOIR ET CHER représenté par Maître JACQUARD Joyce

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2076cdc6046d4747d3da

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, présent en salle d'audience de la Cour d'appel de Paris INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93ce5

Appel

31 juillet 2017

31 juillet 2017

BERNAD avons entendu: Joyce X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85db0

Appel

22 mai 2002

22 mai 2002

Joyce épouse D... née le 28 Mai 1955 à TUNIS (TUNISIE) de Jacques et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb9bd3db21cbdd8e185

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Didier X... et Mme Annick Joséphine Jonas Y... est issu un enfant, Joyce, né le 10 mai 1991.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc61bd3db21cbdd8ff00

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

Trois enfants sont issus de cette union : Jonathan, né le 15 novembre 1988, Joyce, née le 1er décembre 1991 et Jolan, né le 7 octobre 2001.

Source officielle
CA

6ème Chambre

65a0ed385bbe450008b2ced2

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

SCI JOYCE Société CREDIT DU NORD Etablissement TRESOR PUBLIC - SIP [Localité 9] 4 CALUIRE S.C.I. SCI CHUCKY S.C.I. SCI V S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb4

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

(ès qualités de mandataire judiciaire de la SARL DSV LE JOYCE) ... ... 73000 CHAMBERY Représentant : Maître BEROUD (avocat au barreau de CHAMBERY), substituant Maître COCHET, de la LEXALP SELURL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91206

Appel

3 mars 2014

3 mars 2014

du jugement rendu le 13 juin 2013 par la Juge des Enfants du Tribunal de Grande Instance de Guéret qui a, avec exécution provisoire : - Ordonné le renouvellement du placement de la mineure Joyce Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69df1f7dcdc6046d4747bb52

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Etienne ANDREAU, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur [Y] [G] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6a192320cdc6046d47534e83

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Décision attaquée : n° 25/00837 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Paris le 08 octobre 2025 APPELANTS Monsieur [B] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

6a152b6ccdc6046d47f26b75

Appel

25 mai 2026

25 mai 2026

[G] [M], interprète en langue arabe, expert près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; INTIMÉ : LE PRÉFET DE L'INDRE-ET-LOIRE représenté par Me Joyce

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67777dad37d114ca7b851532

Appel

2 janvier 2025

2 janvier 2025

[J] [Y] ; Après avoir entendu : - Me Benoit YELA KOUMBA, en sa plaidoirie, - Me Joyce JACQUARD, en sa plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67ef6e1147c7caf29d4c4ec7

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

JOYE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

680b1db12c124f4fd8d67308

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

La SCI Joya, Mme [T] [F] et M.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC02322_20251204

Admin. Appel

4 décembre 2025

4 décembre 2025

Pour estimer que la reconnaissance de paternité de Lucia Joyce A... par M. B... était frauduleuse, le préfet relève que Mme C... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc1e

Appel

14 septembre 2012

14 septembre 2012

prise en la personne de son représentant légal 64 Rue Defrance 94682 VINCENNES CEDEX représentée par Me Alexandra REQUET, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Stéphany-Joyce

Source officielle