Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DCA_22TL21479_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lasserre, première conseillère, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique, - et les observations de Me Köth
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02967_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
- et les observations de Me Köth, représentant la commune de Lempaut. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL24421_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Pierre Bentolila, président-assesseur, - les conclusions de Mme Françoise Perrin, rapporteure publique, - les observations de Me Köth , représentant la commune de Saint-Jean, et de Me Waller représentant
Source officielle14e Chambre
616307fd5a67331bacec3c52
17 avril 2012
17 avril 2012
conditions mentionnées à ce tableau' ; Attendu que [C] [P] a demandé la prise en charge d'une pathologie inscrite au tableau n° 69A, à savoir une ostéonécrose du scaphoïde carpien ( maladie de Kölher
Source officielle4ème chambre
DCA_22TL20107_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Haïli, président-assesseur ; - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - et les observations de Me Köth représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21201_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Köth représentant les consorts C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6316e2e54147b94f1307fefa
5 septembre 2022
5 septembre 2022
arthrose du coude comportant des signes radiologiques d'ostéophytose ; 5 ans - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie de Kienböck) ; 1an - ostéonécrose du scaphoïde carpien (maladie de Kölher
Source officielle