CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

623 résultats pour « Kaiser »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-5

6a0fe510cdc6046d4786f3a5

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

KAMSER C/ S.A.R.L.

Source officielle

Page 1 sur 32

Suivant →
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82636

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f50825bc09850b8262e

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f51825bc09850b8262f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f52825bc09850b82631

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f54825bc09850b82633

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f54825bc09850b82634

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f55825bc09850b82635

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

A... es qualités de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82638

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f57825bc09850b82639

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Z... es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS KAISER [...]

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263a

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f58825bc09850b8263b

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f59825bc09850b8263c

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5a825bc09850b8263d

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

La SAS Kaiser n'était donc pas dans l'ignorance des conditions difficiles de reprise du site.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5b825bc09850b8263f

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fdd2f5c825bc09850b82641

Appel

2 octobre 2018

2 octobre 2018

Le site de Montélimar a été repris par la SAS Kaiser, par jugement du tribunal de commerce de Romans du 19 novembre 2014. La SAS Kaiser exploitait également un [...] .

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Juin 2007 M. le Procureur de la République, le 05 Juin 2007c/Monsieur Y

6253ca8abd3db21cbdd8b4cf

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

Elle était conduite par Kaisse BEN AMARA, à l'avant droit il y avait Farid Y... qui présentait une profonde entaille au niveau de la joue gauche et qui avait une batte de base- ball posée à ses pieds et

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e673

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

X... ... ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Jean-louis VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me Fouziya BOUZERDA, avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Kaisser Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c4bd3db21cbdd86380

Appel

3 juillet 2002

3 juillet 2002

C... en leur constitution de partie civile, déclaré KAYSER X... responsable du dommage subi par les victimes, déclaré LA BOULANGERIE KAYSER civilement responsable, condamné KAYSER X... en sa qualité de

Source officielle