CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 296 résultats pour « Karam »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-5

6a192fa0cdc6046d4754eecf

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

L' immeuble mitoyen appartient à la Sci le Karma et a été donné à bail à la SAS VALELI qui y exploite un restaurant au sous-sol, rez-de-chaussée.

Source officielle

Page 1 sur 65

Suivant →

Annonces BODACC3 118 résultats

Journal officiel
Créations

Karamoko, Soulaymane

SIREN 107156663Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

17/07/2026

Voir →

Créations

KARAMAHMUT, Latif Tolga

SIREN 107203747Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

KARAMEA

SIREN 513813055Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

16/07/2026

Voir →

Créations

GASSAMA, Karamba

SIREN 850346628Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

14/07/2026

Voir →

Créations

TEZGIN, Melike, KARAMANLI

SIREN 107249518Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

14/07/2026

Voir →

CA

Avis

CADA:20164076

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

l'association X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 23 août 2016, à la suite du refus opposé par le président de la fédération française de Karaté

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171144

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

par le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports à sa demande de communication d'une copie du rapport ministériel extraordinaire d'inspection générale concernant la Fédération Française de Karaté

Source officielle
CA

Chambre 1-4

65aa20b3a34ad100085817a6

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

KARAM DECORATION ET ARCHITECTURE (anciennement dénommée KARAM ARCHITECTURE) , demeurant [Adresse 2] représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

67f602501c1a56b8e1651ee1

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

- condamner la société Al Karam 2 aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69f2eb3acdc6046d470d1d3b

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

KARA PASA, prise en la personne de son représentant légal, Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR INTIME S.D.C.

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78eacdc6046d4775314a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] [X] Me Karim OUCHIKH M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6162a32636ab09eb9a2fd818

Appel

18 avril 2013

18 avril 2013

La SARL Galerie Joseph KARAM et Associés contestait les termes de ce courrier par lettre du 28 juin 2010. Monsieur [F] [U] a saisi le conseil de prud'hommes de Paris le 23 juillet 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9b

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

correspondant à un trop-versé à l'entreprise Karam en faisant valoir qu'ils n'ont jamais visé aucune situation de travaux éditée par cette société.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le Procureur de la République, le 12 Décembre 2005c/Monsieur Y

6253cb2cbd3db21cbdd8d055

Appel

6 février 2006

6 février 2006

Karim Y... Karim CONTRADICTOIRE PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Karim Né le 8 Décembre 1977 à MARTIGUES (13) Fils d'X... Bachir et de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8982c

Appel

14 juin 2007

14 juin 2007

No 06/05540 AFFAIRE : Karim X... C/ Ouarda Y...

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

6538b4407ffc2c8318ee023e

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

KALAM de sa demande de dommages et intérêts, - CONDAMNE la S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69e07308cdc6046d4769476c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[H] [I] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1], demeurant Elisant domicile au cabinet de Me Karim MORAND - LAHOUAZI - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Ninon FAVORY, avocate

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680c6dccfe1a38d696f20fea

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

KALAM C/ [T] S.A.R.L.

Source officielle
CA

5ème Chambre

678b4534fc3c89482d4f2026

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

[X] [N] et l'association KARATE CLUB [Localité 7], DIT n'y avoir lieu de statuer sur la n de non-recevoir soulevée par M [X] [N] et l'association KARATE CLUB [Localité 7] dans le corps de leurs conclusions

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fde720569882b4ad85b8283

Appel

29 juin 2018

29 juin 2018

En 2004, Karim X... a été affecté au service de nuit.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ef3

Appel

6 février 2007

6 février 2007

Karim né le 09 Mai 1973 à MERS EL KEBIR (ALGERIE) Fils de X... Mohamed et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5ebd3db21cbdd93174

Appel

15 avril 2016

15 avril 2016

Vu l'appel interjeté de cette décision par la société KARMA et ses dernières conclusions en date du 5 février 2015 par lesquelles il est demandé à la Cour de : - Recevoir la société KARMA en son appel

Source officielle
CA

14e Chambre

6034e0b2469ea70b72345beb

Appel

2 septembre 2016

2 septembre 2016

KARIM CONSTRUCTION RENOVATION.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

643a4288d83dbd04f5fb29be

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

KARMA à fournir à M.

Source officielle