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8 276 résultats pour « Karim »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d911

Appel

3 mars 2011

3 mars 2011

X..., Karim B... serait tenu au paiement d'une pension alimentaire mensuelle indexée de 100 euros pour chacun de ses deux enfants.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e215

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

Karine X...et Karim Z...ont entretenu des relations desquelles sont issus 3 enfants qu'ils ont tous deux reconnus : - Amar né le 20 septembre 1999, - Louisa née le 31 mars 2003, - Shaïna née le 20 juillet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd6bd3db21cbdd91717

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

X... et Mme Karine Y... sont issus quatre enfants : Madison, née le 05 août 1999, Ophélie, née le 30 août 2000, Manix, né le 08 janvier 2002et Karim, né le 25 février 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd87083

Appel

11 mai 2004

11 mai 2004

Leurs six enfants Karima, Karim, Fatima, Nasira, Mohamed et Sophia, soulevé in limine litis.

Source officielle
CA

TAXES

6a1a78eacdc6046d4775314a

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[K] [X] Me Karim OUCHIKH M.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69e70659cdc6046d47fa073e

Appel

19 avril 2026

19 avril 2026

du procureur) en vertu d'un pouvoir général INTIMÉS : Monsieur [S] [K] né le 10 novembre 1994 à [Localité 1] (russie), de nationalité russe ayant eu pour conseil en première instance Maître Karima

Source officielle
CA

Cour d'Appel

énalesM. le Procureur de la République, le 19 Octobre 2005c/Monsieur X

6253c9a3bd3db21cbdd88e15

Appel

29 novembre 2006

29 novembre 2006

Karim, le 17 Octobre 2005, son appel étant limité aux dispositions pénalesMonsieur A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb7a

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Il a statué sur l'indemnisation des ayants droits et a ordonné une mesure d'expertise médicale pour Karim Z.... La compagnie AVIVA soutient que M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6358cdc6c40aa805a7864c99

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

ATHENA prise en la personne de Maître [V] [X], ès-qualités de liquidateur judiciaire de la SAS LGM CINEMA (RCS PARIS 492 383 906), représentée par Me Karim BENT-MOHAMED de la SELARL RACCAT FALIH ASSOCIES

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

69ef1757cdc6046d47af8d67

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

l'audience donné par le greffier de la cour d'appel de Rouen : - aux services du directeur du centre de rétention de [Localité 3], - à l'intéressé, - au préfet de [Localité 1]-Atlantique, - à Me Karine

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d9e136cdc6046d47d99890

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[N] [P] par voie électronique reçue au greffe de la Cour le 09 Avril 2026 à 15h46 ; VU les avis d'audience délivrés le 9 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Karima MIMOUNI, avocat de permanence, à la

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 13

69e07308cdc6046d4769476c

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[H] [I] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 1], demeurant Elisant domicile au cabinet de Me Karim MORAND - LAHOUAZI - [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Ninon FAVORY, avocate

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

6892e3dcbf535a2d228f9644

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Le Procureur Général ; Après avoir entendu Maître Karima MIMOUNI, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

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CA

2ème chambre B famille

6a1138fdcdc6046d47a67e4c

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

[K] [P] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Nathalie PINHEIRO de la SCP LAFONT ET ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Le VINGT DEUX MAI DEUX MILLE VINGT SIX, Nous, Karine

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

69d744a6cdc6046d479c8cb1

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[D] [C] par voie électronique reçue au greffe de la cour le 07 Avril 2026 à 19h25 ; VU les avis d'audience délivrés le 8 avril 2026 à l'intéressé, à Maître Karima MIMOUNI, avocat de permanence, à la

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Pôle 4 - Chambre 13

6867654e9f40b42a26419dea

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

EXPRO, JCP de [Localité 6] le 09 Juillet 2024 Appelante : Madame [E] [B], représentée par Me Karym FELLAH de la SCP REGNIER-SERRE-FLEURIER-FELLAH-GODARD, avocat au barreau de SENS - N° du dossier

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Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd85481

Appel

5 décembre 2000

5 décembre 2000

Y... veuve Z... agissant poursuites et diligences en qualité de tuteur légal de Myriam Sarah, Malik, Farid, Hakim, Karim, enfants mineurs Z... Karima Z... Malika Z... C/ A...

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CA

Chambre sociale 4-1

6690c77b0d808eb34e45585e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[O] [F], représentant : Me Maxence GENIQUE de la SCP MERY - RENDA - KARM - GENIQUE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : 000035 - N° du dossier 20220706 Intimé : Monsieur

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CA

Chambre 6 (Etrangers)

6892e3dabf535a2d228f9642

Appel

5 août 2025

5 août 2025

Après avoir entendu Me Karima MIMOUNI, avocats au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6892e3debf535a2d228f9646

Appel

5 août 2025

5 août 2025

COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/02948 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ISYE N° de minute : 331/25 ORDONNANCE Nous, Karine HERBO, présidente de chambre à

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