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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91463
15 avril 2014
15 avril 2014
C/ Melle Kathy Y...
Source officielleCour d'Appel
La S.A.R.L. LA CERTOSA, le 07 Décembre 2001c/Monsieur SIMONIN X
6253c8cebd3db21cbdd86528
24 janvier 2003
24 janvier 2003
l'appel de la partie civile, interjeté à l'encontre du jugement entrepris ; RAPPEL DES FAITS et DEMANDES : La Sarl LA CERTOSA expose être titulaire depuis janvier 2000 des droits afférents à la marque Kathy
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fcc
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Association ATI Mme KAthy X...
Source officielleChambre 1-11 référés
688312e29a4bcd46bcddb162
24 juillet 2025
24 juillet 2025
MATOR FRANCE C/ Société ARTAL FOREST Copie exécutoire délivrée le : à : Me Kathy RIBEIRO LATTE Me Yves ROLL Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 02 Juillet
Source officielleCour d'Appel
6253c924bd3db21cbdd875f1
31 août 2005
31 août 2005
barreau d'ANNECY INTIMEE : Madame Liliane X... épouse SEPAREE VALTAT Les Z... de Ferney E.1.1 46 Avenue de Vessy 01210 FERNEY VOLTAIRE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Kathy
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6891914ccc6ad3ccb24aecf9
4 août 2025
4 août 2025
[B] [J] [K] né le 27 juillet 1192 à [Localité 1], de nationalité cubaine ayant pour conseil en première instance, Me Kathy Jean, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253c88dbd3db21cbdd859ae
27 juin 2001
27 juin 2001
Par acte notarié du 27 mars 1996 Catherine X... a vendu le fonds de commerce à Katy Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86c0c
11 décembre 2003
11 décembre 2003
C/ Katy Y... C.P.A.M.
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90bd8
15 octobre 2013
15 octobre 2013
C/ Mme Katy Y...
Source officielle1ère chambre civile A
68ef2c27796eb4b7485629ab
14 octobre 2025
14 octobre 2025
barreau d'AIN APPELANT Association [8] [Localité 6] Association loi du 1er juillet 1901, déclarée en Préfecture sous le numéro siret [XXXXXXXXXX05] [Adresse 3] [Localité 1] Représentant : Me Kathy
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd9245a
28 mai 2015
28 mai 2015
.-94320 THIAIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Guillaume BAI, avocat au barreau de PARIS, toque : G0109 INTIMÉE Madame Katy X... épouse Z..., née le 09 avril 1976 à ANTONY 92160 demeurant
Source officielleChambre 3-1
6364ba18e405357f749ea472
20 octobre 2022
20 octobre 2022
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 3-1 ARRÊT AU FOND DU 20 OCTOBRE 2022 N° 2022/ 292 N° RG 19/07124 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEGIC SELARL OFFICE DE GREFFIER DU TRIBUNAL DE COMMERCE KATHY
Source officielleCh. civile et commerciale
69d889b3cdc6046d47ba8341
9 avril 2026
9 avril 2026
le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Marie-Christine BEIGNET de la SCP PONCET BEIGNET BUZIT, avocat au barreau de l'Eure et assistée par par Me Kathy
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92659
23 juillet 2015
23 juillet 2015
RG N : 14/ 01476 AFFAIRE : Mme Katy Rachel Y... épouse Z... C/ M. Olivier Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cb55bd3db21cbdd8d546
20 janvier 2011
20 janvier 2011
ARRÊT DU 20/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 02086 Jugement (No 10/ 433) rendu le 01 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : PB/ IM APPELANTE Madame Katy
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b534
3 mai 2007
3 mai 2007
VOLCALIS / Katy X... Arrêt rendu le TROIS MAI DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M. Claude BILLY, Conseiller M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c03d09fa3a395142d55c3e
16 août 2024
16 août 2024
[V] [T] né le 23 Juin 2000 à [Localité 1] de nationalité Algérienne RETENU au centre de rétention de [Localité 2] / [Localité 3], assisté de Me Kathy Jean, avocat de permanence au barreau de Paris
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e7
23 mars 2006
23 mars 2006
bénéficierait sur leurs enfants Lauryne et Ryan Z..., âgés respectivement de trois et un ans, d'un droit de visite s'exerçant le premier dimanche de chaque mois de 10 heures à 18 heures au domicile de sa fille, Kathy
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881e8
23 mars 2006
23 mars 2006
bénéficierait sur leurs enfants Lauryne et Ryan Z..., âgés respectivement de trois et un ans, d'un droit de visite s'exerçant le premier dimanche de chaque mois de 10 heures à 18 heures au domicile de sa fille, Kathy
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66c03d09fa3a395142d55c40
16 août 2024
16 août 2024
[T] [Z] né le 19 octobre 1977 à [Localité 2], de nationalité tunisienne RETENU au centre de rétention de [Localité 1] / [Localité 3], assisté de Me Kathy Jean, avocat de permanence, avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 6
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