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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4eme Chambre Section 2
5fca9d8f5f8d5e93418f8717
10 juillet 2020
10 juillet 2020
Or, le rapport de soutenance découvert dans le bureau de Mme [K] dont la direction ignorait l'existence et le contenu renferme en page 15 un tableau listant le contenu des kéfirs.
Source officielleCh. civile et commerciale
67cbde67e543846c04847e93
18 avril 2024
18 avril 2024
La société Derudeder a émis des factures relatives à cinq importations réalisées pour le compte de la société Keli à hauteur de 23 744,06 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253c9bfbd3db21cbdd89266
6 septembre 2007
6 septembre 2007
KERRIS, désigner tel mandataire qu'il plaira en lui impartissant la mission d'enregistrer au nom de la société KERRIS la souscription de la société ITME à l'augmentation de capital, donner acte à la société
Source officielleCour d'Appel
6253ccf5bd3db21cbdd91d6c
4 décembre 2014
4 décembre 2014
La SCI KECI demande la condamnation de la SCI CLARISSE à lui restituer la somme de 50 000 ¿ versée à titre d'indemnité d'immobilisation.
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bdd
30 octobre 2014
30 octobre 2014
Représenté par Me Isabelle DELMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : E1647 Représenté par Me Abdelaziz MIMOUN, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C89 INTIMÉE Société KENNIS CARS BV prise en
Source officielle2e chambre sociale
681061eb623750c90e2d7600
28 avril 2025
28 avril 2025
ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL F N° RG 24/01241 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QE7S ORDONNANCE N° APPELANTE : Association KINÉSITHERAPIE EGOTHERAPIE ENSEIGNEMENT ET FORMATI ON PERMANENTE (KEEFP
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86052
5 mars 2002
5 mars 2002
La société KEF doit être déboutée de ses demandes dont celle en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielle3ème Chambre
6708c026445a086e2bcedd57
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il expose avoir signé un bail avec la SCI Keki pour l'immeuble litigieux et que la SCI Le Colibri n'a aucun titre ou qualité pour solliciter son expulsion.
Source officiellePôle 1 - Chambre 13
69d73c9dcdc6046d479b8830
7 avril 2026
7 avril 2026
[S] [E] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté Maître Kefi EYMEN, avocat au barreau de PARIS, substituant Maître Kamal TABI de la SELEURL
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dad
7 novembre 2017
7 novembre 2017
Enfin, il produit une déclaration unique d'embauche en date du 4 mai 2012 pour une embauche à compter du 22 mars 2012 par la société dénommée Fourniture Mobiliers située 1 rue du Kéfir à Orly, qui est
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a461
23 avril 2024
23 avril 2024
KELI BSD Intimée la SEP GABORIT - SAMMOUR [Adresse 4] [Localité 1] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-1 du code de procédure civile) Nous, Valérie GERARD, Présidente, assistée de Marielle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
697b09bbcdc6046d47122739
28 janvier 2026
28 janvier 2026
S.A.S. [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me François CHARPIN de la SELAS COGEP AVOCATS, avocat au barreau de LYON APPELANTS [Z] [H] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Sara KEBIR
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
634a4f50acdcd6adff75a9c4
14 octobre 2022
14 octobre 2022
joint au dossier 21/08590 Société HAEMONETICS FRANCE Représentant : Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS APPELANT Monsieur [S] [T] Représentant : Me Sara KEBIR
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6162603d8672d229b88163ba
2 octobre 2013
2 octobre 2013
12296 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mars 2011 -Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY - RG n° 06/04659 APPELANT Monsieur [C] [S] [Adresse 1] [Adresse 1] La société civile KEVI
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
642fb5eecece1704f57474a1
6 avril 2023
6 avril 2023
ENTRE : Monsieur [R] [B] né le [Date naissance 1] 1948 à Oued Imbert de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Madame [K] [F] ÉPOUSE [B] née le [Date naissance 3] 1955 à Mers El Kebir
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
29 octobre 2010
Philippe Pascal Y... et Mme Gillian Julia X... est né l'enfant Anokhi-Kesi Alard, le 15 novembre 2000, reconnu par ses deux parents le 30 novembre 2000. Par acte d'huissier du 08 septembre 2008, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6312f075ef56904f13d44df9
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[M] [U] connu sous divers alias né le 01 janvier 2002 à Ksar El Kebir, de nationalité marocaine RETENU au centre de rétention : [Localité 1] Informé le 1er septembre 2022 à 15h32, de la possibilité
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a7
13 avril 2016
13 avril 2016
née le 28 Décembre 1995 à KSAR EL KEBIR de nationalité Marocaine Vu l'appel formé le 11/ 04/ 2016 à 14 heures 55 par télécopie, par Weame X...; A l'audience publique du 12 AVRIL 2016 à 13 heures
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05b
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de son fils mineur Elyess X..., né le 12 février 1994 à AJACCIO né le 01 Février 1948 à KEF (TUNISIE) ... ... 20100 SARTENE ayant
Source officielleChambre des Etrangers
695f5066cdc6046d4795e051
5 janvier 2026
5 janvier 2026
N° RG 26/00019 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KEXI COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 05 JANVIER 2026 Bertrand DIET, Conseiller à la cour d'appel de Rouen
Source officiellePage 1 sur 5
KEFI
08/07/2026
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KEFI, Ala
07/07/2026
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Kefi, Aouatef, Kefi (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
07/07/2026
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KEFI, Aimen
30/06/2026
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KEFI WORLD
28/06/2026
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