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23 résultats pour « Keppler Fils »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

696a1d11cdc6046d478279b8

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Représentée par Me Matthieu Raoul de la SELARL d'avocats Martin et associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0158 INTIMÉ Mme [W] [R] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Keppler

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

688311224d9076bf079c224f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DU [Adresse 6], représenté par son syndic, la SAS AMOR'IMMO [Adresse 1] [Localité 9] Non comparant ni représenté à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Keppler FILS, avocat au barreau

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC00290_20230124

Admin. Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Mme A, fonctionnaire de police en poste à la direction départementale de la sécurité publique du Bas-Rhin et exerçant ses fonctions auprès du centre de coopération policière et douanière (CCPD) de Kehl

Source officielle
CA

3ème chambre A

6618cf0d7935f50008be42f9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

KEP TECHNOLOGIES EMEA (anciennement dénommée Kep Technologies High Tech Products), au capital de 17.500.000 euros, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 440 523 926

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d5c

Appel

29 novembre 2013

29 novembre 2013

COUR : Madame Louisa Z... ... 47380 MONCLAR Appelante, comparante en personne ET Monsieur Willy X... ... ... 56700 HENNEBONT Intimé, comparant en personne SAAMOA 9, Avenue Kesler

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61638740947dd77ae6de0278

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Lauriane CHISS, avocat plaidant pour la SELARL ANDRÉ TOUBOUL (Me André TOUBOUL), avocats au barreau de PARIS, toque : L 41 INTIMÉES SOCIÉTÉ MARTO & FILS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868ef

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

CYSTEINE 500 mg - LYSINE 1000 mg - KELP - CHELATED CALCIUM-ESTER.C PLUS 1000 mg VIT.C.- GENTLE IRON 25 mg-LGLUTATHIONE 50 mg - FORMULA VM 75- VITAMINE E165 mg - L.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02142_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mars 2021, 17 novembre 2022 et 28 décembre 2022, R Les fils de J B, représentée par la SCP Welsch-Kessler et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c806

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

des partenaires financiers ; Considérant qu'Alain X..., qui avait reçu 13. 000. 000 de parts de la société Darty Alpha en contrepartie de l'apport des actions de la société Etablissements Darty et Fils

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

615e0cd0c25a97f0381f4b00

Appel

13 janvier 2015

13 janvier 2015

A titre infiniment subsidiaire, ils demandent qu'il soit jugé que la prestation compensatoire du handicap ne peut être déduite qu'à compter du 1er avril 2006, date du premier versement, et de fixer les

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22PA01118_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Un mémoire présenté pour la société Keller fondations spéciales a été enregistré le 19 janvier 2024.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896c8

Appel

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Thierry DE X... ... 75015 PARIS comparant en personne, assisté de Me Cosme GUEZO, avocat au barreau de PARIS, D1606 INTIMÉE ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE DES PROFESSIONS DE SANTÉ 3, rue Kepler

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00847_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 avril, 4 septembre et 22 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & C..., conclut au rejet de

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caae5

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

collages, images d'actualité, données audio et illustrations; octroi à des tiers de licences sur des images, photographies, galeries de photographies, photographies d'archives, reproductions d'art, films

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caae7

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

collages, images d'actualité, données audio et illustrations; octroi à des tiers de licences sur des images, photographies, galeries de photographies, photographies d'archives, reproductions d'art, films

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6358cd84c40aa805a7864b68

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Adresse 1] était indécent, -dire que Monsieur [B] a manqué à ses obligations contractuelles en ne délivrant pas à Madame [K] [G] [J] un logement décent et en bon état de réparation et d'entretien, -fixer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e35

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2001 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Dans l'affaire entre : LE MINISTERE PUBLIC - appelant, intimé - ET AAGAOU X... né le 13 avril 1982 à Strasbourg fils d'Hammou et de LAKSIR Fatima de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd8881e

Appel

29 mai 2006

29 mai 2006

A... se contredit lorsqu'il admet que la poutre file 5 qui a cédé était plus résistante que les poutres voisines des files 3 et 7 sans admettre pour autant que la rupture de la poutre n'est due qu'à la

Source officielle
CA

Chambre 1-5

668f76ba9b65e642c587848a

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Après que la société Garino & fils ait effectué des travaux de rebouchage de l'acrotère Madame [M]-[F] ne justi'ait plus d'aucune in'ltration dans son logement.

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CAA

Juge des référés

DCA_25NC00897_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés respectivement le 11 avril 2025, le 22 mai 2025, le 28 mai 2025 et le 3 juin 2025, la société Sovec entreprises, représentée par Me Keller

Source officielle

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