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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
696a1d11cdc6046d478279b8
15 janvier 2026
Représentée par Me Matthieu Raoul de la SELARL d'avocats Martin et associés, avocat au barreau de Paris, toque : P0158 INTIMÉ Mme [W] [R] [D] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Keppler
Pôle 1 - Chambre 5
688311224d9076bf079c224f
24 juillet 2025
DU [Adresse 6], représenté par son syndic, la SAS AMOR'IMMO [Adresse 1] [Localité 9] Non comparant ni représenté à l'audience Ayant pour avocat lors de la procédure Me Keppler FILS, avocat au barreau
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00290_20230124
24 janvier 2023
Mme A, fonctionnaire de police en poste à la direction départementale de la sécurité publique du Bas-Rhin et exerçant ses fonctions auprès du centre de coopération policière et douanière (CCPD) de Kehl
3ème chambre A
6618cf0d7935f50008be42f9
11 avril 2024
KEP TECHNOLOGIES EMEA (anciennement dénommée Kep Technologies High Tech Products), au capital de 17.500.000 euros, enregistrée au Registre du commerce et des sociétés de Lyon sous le numéro 440 523 926
Cour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d5c
29 novembre 2013
COUR : Madame Louisa Z... ... 47380 MONCLAR Appelante, comparante en personne ET Monsieur Willy X... ... ... 56700 HENNEBONT Intimé, comparant en personne SAAMOA 9, Avenue Kesler
Pôle 4 - Chambre 1
61638740947dd77ae6de0278
24 mars 2011
LAVARENNE, avoués à la Cour assistée de Maître Lauriane CHISS, avocat plaidant pour la SELARL ANDRÉ TOUBOUL (Me André TOUBOUL), avocats au barreau de PARIS, toque : L 41 INTIMÉES SOCIÉTÉ MARTO & FILS
6253c8e4bd3db21cbdd868ef
1 avril 2003
CYSTEINE 500 mg - LYSINE 1000 mg - KELP - CHELATED CALCIUM-ESTER.C PLUS 1000 mg VIT.C.- GENTLE IRON 25 mg-LGLUTATHIONE 50 mg - FORMULA VM 75- VITAMINE E165 mg - L.
DCA_20NC02142_20230919
19 septembre 2023
Par des mémoires en défense, enregistrés les 25 mars 2021, 17 novembre 2022 et 28 décembre 2022, R Les fils de J B, représentée par la SCP Welsch-Kessler et Associés, conclut : 1°) au rejet de la requête
6253caf1bd3db21cbdd8c806
16 janvier 2007
des partenaires financiers ; Considérant qu'Alain X..., qui avait reçu 13. 000. 000 de parts de la société Darty Alpha en contrepartie de l'apport des actions de la société Etablissements Darty et Fils
1ère chambre civile B
615e0cd0c25a97f0381f4b00
13 janvier 2015
A titre infiniment subsidiaire, ils demandent qu'il soit jugé que la prestation compensatoire du handicap ne peut être déduite qu'à compter du 1er avril 2006, date du premier versement, et de fixer les
4ème chambre
DCA_22PA01118_20240329
29 mars 2024
Un mémoire présenté pour la société Keller fondations spéciales a été enregistré le 19 janvier 2024.
6253c9e0bd3db21cbdd896c8
13 septembre 2007
Thierry DE X... ... 75015 PARIS comparant en personne, assisté de Me Cosme GUEZO, avocat au barreau de PARIS, D1606 INTIMÉE ASSOCIATION DE GESTION AGRÉÉE DES PROFESSIONS DE SANTÉ 3, rue Kepler
DCA_23NC00847_20251104
4 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 26 avril, 4 septembre et 22 décembre 2023 et le 11 mars 2024, la commune de Thionville, représentée par Me Keller de la SELAS M & C..., conclut au rejet de
Pôle 5 - Chambre 2
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11 avril 2025
collages, images d'actualité, données audio et illustrations; octroi à des tiers de licences sur des images, photographies, galeries de photographies, photographies d'archives, reproductions d'art, films
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Chambre 3 A
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24 octobre 2022
Adresse 1] était indécent, -dire que Monsieur [B] a manqué à ses obligations contractuelles en ne délivrant pas à Madame [K] [G] [J] un logement décent et en bon état de réparation et d'entretien, -fixer
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18 décembre 2001
ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2001 AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Dans l'affaire entre : LE MINISTERE PUBLIC - appelant, intimé - ET AAGAOU X... né le 13 avril 1982 à Strasbourg fils d'Hammou et de LAKSIR Fatima de
6253c981bd3db21cbdd8881e
29 mai 2006
A... se contredit lorsqu'il admet que la poutre file 5 qui a cédé était plus résistante que les poutres voisines des files 3 et 7 sans admettre pour autant que la rupture de la poutre n'est due qu'à la
Chambre 1-5
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10 juillet 2024
Après que la société Garino & fils ait effectué des travaux de rebouchage de l'acrotère Madame [M]-[F] ne justi'ait plus d'aucune in'ltration dans son logement.
Juge des référés
DCA_25NC00897_20250627
27 juin 2025
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés respectivement le 11 avril 2025, le 22 mai 2025, le 28 mai 2025 et le 3 juin 2025, la société Sovec entreprises, représentée par Me Keller
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