Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a3c
18 juin 2001
18 juin 2001
ARRÊT RENDU LE 18 Juin 2001 DEMANDEUR AU CONTREDIT : Monsieur Khalid X... xxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxxx xxxxxx N'a pas été touché par la lettre recommandée avec accusé de réception, qui est revenue
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
5fdc885a4a2b1faba4739c69
16 novembre 2018
16 novembre 2018
L'arrêt de travail pour maladie de Khaled X... a pris fin en décembre 2010. Khaled X... a bénéficié d'un arrêt de travail pour maladie du 10 avril 2012 au 1er août 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e6
6 février 2009
6 février 2009
2008 à Khaled X... qui a interjeté appel par déclaration au greffe le 14 février 2008 ; Par conclusions reçues au greffe le 30 juillet 2008 maintenues et soutenues oralement à l'audience, Khaled X..
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0ac
2 février 2012
2 février 2012
Khaled X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913ea
8 avril 2014
8 avril 2014
diverses RG no 11/ 15235 APPELANTE SARL MCTS PARISIENS 4 rue Marie et Louis 75010 PARIS représentée par Me Lynda ATTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0657 INTIME Monsieur Khaled
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87d0d
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Le 15 Janvier 2004, Madame Bernadette X... épouse Y..., née le 22 mars 1937 à BRIENNE LE CHATEAU (10), de nationalité française, et Monsieur Khaled Z..., né le 20 mai 1973 à TUNIS (TUNISIE), de nationalité
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f77
12 juin 2006
12 juin 2006
Khaled X... a adressé le 3 août 2005 une requête en réparation d'une détention provisoire subie du 3 janvier au 24 mars 2003 alors qu'il a fait l'objet de la part du tribunal correctionnel de NANTES d'un
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b00
12 septembre 2003
12 septembre 2003
LA COUR, Par jugement en date du 30 avril 2002, le tribunal correctionnel de GRENOBLE statuant sur l'action publique : a déclaré Djelloul KHALED coupable d'avoir à Grenoble, le 9 Octobre 1999, volontairement
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a60c
7 février 2008
7 février 2008
AMNA Monsieur Khaled Y...
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01369_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
B ou Khalef A a demandé au tribunal administratif de Melun d'annuler l'arrêté du 21 août 2024 par lequel la préfète du Val-de-Marne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6035bc9db011aa2420208bd8
8 mars 2016
8 mars 2016
Tribunal de grande Instance de PARIS - RG n° 14/13566 APPELANTES Fondation INSTITUT DU MONDE ARABE - IMA représentée par son président [Adresse 1] [Localité 2] SARL AMG enseigne 'LE KHALIFE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74cf36bfc00008d68d65
18 janvier 2024
18 janvier 2024
GROUPE DPD FRANCE, représentée par Me Frédéric GUERREAU de la SELARL PONTAULT LEGALIS, avocat au barreau de MELUN, toque : 55 - N° du dossier 221118 Intimé : Monsieur [R] [U], représenté par Me Khaled
Source officielleCour d'Appel
6253c987bd3db21cbdd88957
24 octobre 2006
24 octobre 2006
CPCAM DE LYON APPEL D'UNE DECISION DU :Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LYON du 01 Mars 2006RG : 20030387 COU D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2006 APPELANT :Monsieur Khalid
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899ba
7 novembre 2007
7 novembre 2007
avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 3 mai 2006 par Maître Christine ELBE, avocat substituant la SCP MAIRAT ET ASSOCIES, avocats associés de Monsieur Khaled
Source officielleCour d'Appel
6253cd2dbd3db21cbdd92804
7 janvier 2015
7 janvier 2015
Khalid X... né le 31 Décembre 1981 à ANIEUH de nationalité Marocaine Vu l'appel formé, par télécopie, le 05/10/2015 à 16 heures 14 par Khalid X...
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA02484_20250219
19 février 2025
19 février 2025
A, représenté par Me Khaled Elachi, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 14 novembre 2024 ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir le refus de titre de séjour.
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc19
16 juillet 2008
16 juillet 2008
Khalid né le 17 Août 1983 à CREPY EN VALOIS (60) de Ahmed et de A...
Source officielle3e chambre
633fc39ee633183e2ee17cfb
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Sur appel d'un jugement rendu le 2 juillet 2021 par le tribunal de NANTERRE N° Chambre : 6 N° RG : 21/263 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mohamed khaled
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd9077b
15 février 2013
15 février 2013
N DOSSIER N 13/7 COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 15 février 2013 à 15 heures Khalifa X...
Source officielleCour d'Appel
6253c980bd3db21cbdd88807
4 avril 2006
4 avril 2006
C/ Khalij Y... épouse X...
Source officiellePage 1 sur 16