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468 résultats pour « King »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 1

5fda856a9edbd1110fd9053b

Appel

25 juin 2019

25 juin 2019

La société droit américain (Texas) Jani-King Franchising Inc.

Source officielle

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CA

Chambre Premier Président

69d734bfcdc6046d479a2d78

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

décembre 2025 DEMANDERESSE : SAS [G] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Michel TARTERET de la SELARL TARTERET AVOCAT, avocat au barreau du Havre DÉFENDERESSES : SAS THE KING

Source officielle
CA

4ème A chambre sociale

5fdbc90387eefba7edd8078e

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

Quant à la société KING TRUCK elle ne fait état que de kilomètres parcourus par le véhicule, celui-ci ayant circulé après le 12 novembre, mais conduit par un autre chauffeur.

Source officielle
CA

4ème Chambre

69d88a0ccdc6046d47ba8955

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

KINES ST LAURENT C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425a7

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

- débouté les sociétés Maurefilms, Mascareignes Kino et Lory de toutes leurs demandes.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

le contrat proposé par la société ICC en ce qu'il contenait, selon la société Mascareingnes Kino, une clause dérogatoire au contrat-type de location de film.

Source officielle
CA

2ème chambre section C

679331d131df9338379d276d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les soins sont facturés à l'assurance maladie et encaissés par la SELAS Kiné Saint Sernin. M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

680b18d898bcafcb3a63e053

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

KINES ST LAURENT nouvelle dénomination de la SCM KINES & BALNEO agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par

Source officielle
CA

4ème Chambre

68e89303f271a402af33b84a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

& Balnéo (devenue société Kinés St Laurent) et la SCI [C] la somme de 10 000 euros au titre des frais irrépétibles, - condamner la société Kinés & Balnéo (devenue société Kinés St Laurent) et la SCI

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

696b59f7cdc6046d47a0ded2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Le Groupe King Jouet, regroupant notamment la société King Jouet Logistique et la société King Jouet, a été en relation d'affaires et a entretenu des opérations commerciales croisées avec la société Splash

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

660f950ca40f8b0008cb777d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

King Immobilier de remettre à M.

Source officielle
CA

1ere Chambre

63d0d5b281a7b805de12b57b

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

C'est à bon droit que la SCM Kiné Petit Charran proteste, point par point sur chacun de ces moyens.

Source officielle
CA

1ère Chambre C

6033f28fcc9beba3388af28a

Appel

28 février 2017

28 février 2017

'Dit que la SCP Mistral Kinés est solidairement responsable de ce préjudice.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

644b63c1c51457d0f882ddbf

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Sur ce Contrairement à ce que soutient la société King Securité le jugement est motivé.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-MVY3 S.C.I. RAMDANEc/S.A

6780be16780de3a214879df0

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

- Condamner la société Burger King Restauration aux entiers dépens d'instance.

Source officielle
CA

2ème Chambre

63c10567bf9fd47c90a136b3

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

Société de Gestion Touristique DD King, ci après désignée 'SGT-DD King', un immeuble composé d'un terrain et d'un bâtiment constituant le lot n° 1 d'un ensemble immobilier situé à [Localité 7].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c896bd3db21cbdd85b0f

Appel

4 novembre 2002

4 novembre 2002

1993 Arrêt Cour de Cassation du 5 janvier 1999 Arrêt Cour d'Appel de GRENOBLE (Chambre Commerciale) du 15 mai 1996 COUR D'APPEL DE LYON AUDIENCE SOLENNELLE ARRET DU 4 NOVEMBRE 2002 APPELANTE : THERMO KING

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

631ade46f575634f1371eef6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Memphis qui ne relève pas du pouvoir juridictionnel du juge-commissaire - sursis à statuer sur l'admission de la créance de la société King Memphis - invité la société King Memphis à saisir le tribunal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0fbd3db21cbdd922bd

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

SUR CE Sur la restitution du cheval « King de l'or » M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA04071_20221214

Admin. Appel

14 décembre 2022

14 décembre 2022

elle-même 60 % du capital de la société Pioneer Kings.

Source officielle