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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c1d

Appel

9 octobre 2013

9 octobre 2013

X... ... 75014 PARIS présente à l'audience assistée de Me Jacques-Henri KOHN de la SELARL KOHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0233 INTERVENANTS FORCÉS Madame Elodie A...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

61624a7ca68110eae5b68fed

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Adresse 13] [Localité 9] 12°) Madame [O] [ZK] [Adresse 16] [Localité 8] Représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, postulant assistés de Me Jacques-Henri KOHN

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX02537_20220511

Admin. Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Il fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la société Kohler France n'est fondé.

Source officielle
CA

Chambre 4 A

66ff85a0a4ff9ec259c095dd

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

La société Kohler-Rehm a été placée en liquidation judiciaire par jugement du 28 septembre 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e4bd3db21cbdd868d9

Appel

21 mai 2003

21 mai 2003

Auguste et de PANCALDI Georgette Ernestine de nationalité française, mariée, gérante de société, Demeurant 42 hameau de Trirème 91650 BREUILLET PREVENUE, LIBRE, APPELANTE, COMPARANTE, Assistée de Maître KOHN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

62c3d45b93e17a63792056bf

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

KOHLER REHM prise en la personne de son représentant légal S.E.L.À.R.L. C.M. [S] & [K] prise en la personne de Maître [R] [S], administrateur de la S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f8a4

Appel

13 juin 2012

13 juin 2012

cour : Jugement rendu(e) le 11 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/02004 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN

Source officielle
CA

2e Chambre

6032190202947550971c3562

Appel

19 avril 2018

19 avril 2018

Les mêmes ont été facturés : - le 21 août 2008 par la société états-unienne KOHLER POWER SYSTEMS KOHLER & CO à la société SAIM ITALIE au prix de 17 039 USD 41 ; - le 16 février 2009 par la société SAIM

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163515ca2ead9ed860b6fd8

Appel

1 février 2011

1 février 2011

Il soutient que l'arrêt de la cour d'appel de Paris a été rendu entre [L] [D], appelant, la société KOHLER FRANCE, intimée, et [G] [K], partie intervenante, et que la société KOHLER FRANCE a formé un pourvoi

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24NC01669_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

La SAS Kohler France a transmis à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6035e3ae6cc33749e717bd68

Appel

4 février 2016

4 février 2016

Madame [N] [E] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 4] représentée par Me Sophie BAILLOU-ETCHART, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE SAS KOHLER

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE02179_20240125

Admin. Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 août et 12 septembre 2023, Mme D B, représentée par Me Kohn, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6789f3b0c2a5bdff9702ff00

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

La Société Trevelo et Viger-Kohler Architectes Urbanistes a relevé appel de cette décision le 6 mai 2024.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162700718eff35429d864f5

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

BIGOT, avocats au barreau de ST DENIS DE LA REUNION, substitué à l'audience par Me Youssouf GANNY, avocat au barreau de PARIS (toque : C2450) SARL IMPORTATION APPROVISIONNEMENT ET COURTAGE THIEN AH KOON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

63c256a40bfda47c90076087

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

répertoire général : N° RG 21/08767 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDUDU Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2021 -Tribunal Judicicaire de PARIS - RG n° 19 / 05874 APPELANTE Société KORN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e8551627057d32e0b4

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

La SASU Kohler France, partie succombante, supportera les entiers dépens de l'appel.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6163874c947dd77ae6de0414

Appel

5 janvier 2011

5 janvier 2011

LEGAL INTIMES SA FORCE BUREAUTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me KOHN

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23NC01935_20240312

Admin. Appel

12 mars 2024

12 mars 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kohler, avocate de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d42d

Appel

20 octobre 2010

20 octobre 2010

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/01308 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25NC02000_20251114

Admin. Appel

14 novembre 2025

14 novembre 2025

La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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