AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c1d
9 octobre 2013
9 octobre 2013
X... ... 75014 PARIS présente à l'audience assistée de Me Jacques-Henri KOHN de la SELARL KOHN ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0233 INTERVENANTS FORCÉS Madame Elodie A...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61624a7ca68110eae5b68fed
30 avril 2014
30 avril 2014
Adresse 13] [Localité 9] 12°) Madame [O] [ZK] [Adresse 16] [Localité 8] Représentés par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753, postulant assistés de Me Jacques-Henri KOHN
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX02537_20220511
11 mai 2022
11 mai 2022
Il fait valoir qu'aucun des moyens soulevés par la société Kohler France n'est fondé.
Source officielleChambre 4 A
66ff85a0a4ff9ec259c095dd
1 octobre 2024
1 octobre 2024
La société Kohler-Rehm a été placée en liquidation judiciaire par jugement du 28 septembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868d9
21 mai 2003
21 mai 2003
Auguste et de PANCALDI Georgette Ernestine de nationalité française, mariée, gérante de société, Demeurant 42 hameau de Trirème 91650 BREUILLET PREVENUE, LIBRE, APPELANTE, COMPARANTE, Assistée de Maître KOHN
Source officielleChambre 1 A
62c3d45b93e17a63792056bf
1 juillet 2022
1 juillet 2022
KOHLER REHM prise en la personne de son représentant légal S.E.L.À.R.L. C.M. [S] & [K] prise en la personne de Maître [R] [S], administrateur de la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc39bd3db21cbdd8f8a4
13 juin 2012
13 juin 2012
cour : Jugement rendu(e) le 11 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 09/02004 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN
Source officielle2e Chambre
6032190202947550971c3562
19 avril 2018
19 avril 2018
Les mêmes ont été facturés : - le 21 août 2008 par la société états-unienne KOHLER POWER SYSTEMS KOHLER & CO à la société SAIM ITALIE au prix de 17 039 USD 41 ; - le 16 février 2009 par la société SAIM
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6163515ca2ead9ed860b6fd8
1 février 2011
1 février 2011
Il soutient que l'arrêt de la cour d'appel de Paris a été rendu entre [L] [D], appelant, la société KOHLER FRANCE, intimée, et [G] [K], partie intervenante, et que la société KOHLER FRANCE a formé un pourvoi
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24NC01669_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
La SAS Kohler France a transmis à M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6035e3ae6cc33749e717bd68
4 février 2016
4 février 2016
Madame [N] [E] [Adresse 2] [Adresse 4] [Localité 2] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 4] représentée par Me Sophie BAILLOU-ETCHART, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE SAS KOHLER
Source officielle6ème chambre
DCA_21VE02179_20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Par des mémoires en défense, enregistrés les 11 août et 12 septembre 2023, Mme D B, représentée par Me Kohn, avocat, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M.
Source officielle4ème Chambre
6789f3b0c2a5bdff9702ff00
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La Société Trevelo et Viger-Kohler Architectes Urbanistes a relevé appel de cette décision le 6 mai 2024.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162700718eff35429d864f5
14 novembre 2013
14 novembre 2013
BIGOT, avocats au barreau de ST DENIS DE LA REUNION, substitué à l'audience par Me Youssouf GANNY, avocat au barreau de PARIS (toque : C2450) SARL IMPORTATION APPROVISIONNEMENT ET COURTAGE THIEN AH KOON
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
63c256a40bfda47c90076087
13 janvier 2023
13 janvier 2023
répertoire général : N° RG 21/08767 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDUDU Décision déférée à la Cour : Jugement du 29 Mars 2021 -Tribunal Judicicaire de PARIS - RG n° 19 / 05874 APPELANTE Société KORN
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
627f48e8551627057d32e0b4
13 mai 2022
13 mai 2022
La SASU Kohler France, partie succombante, supportera les entiers dépens de l'appel.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
6163874c947dd77ae6de0414
5 janvier 2011
5 janvier 2011
LEGAL INTIMES SA FORCE BUREAUTIQUE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me KOHN
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01935_20240312
12 mars 2024
12 mars 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Kohler, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42d
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 27 Mars 2009 par le Conseil de Prud'hommes de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 07/01308 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02000_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
La présidente de la cour administrative d’appel de Nancy a désigné Mme Kohler, présidente-assesseure, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative.
Source officiellePage 1 sur 126