CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

96 résultats pour « Kopf »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

654b378c56298f8318387b74

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

VELARD Représentant : Me Jean KOPF de la SCP JEAN KOPF, avocat au barreau de NANCY INTIME Monsieur [S] [N] N'ayant pas constitué avocat Nous, Nathalie CUNIN-WEBER, Présidente de chambre à

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

627ca8474781dc057dee7b5a

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Les sociétés THE KOOPLES PRODUCTION et THE KOOPLES DIFFUSION ont interjeté appel de ce jugement le 7 mai 2020.

Source officielle
CA

1re chambre civile

660f94faa40f8b0008cb74c3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

INTERNATIONAL LIMITED et/ou la SAS TEAM KOPTER INTERNATIONAL et/ou [S] [G].

Source officielle
CA

JEX

6312f066ef56904f13d44da1

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

: Monsieur [G] [N] demeurant [Adresse 1] (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/1815 du 25/03/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NANCY) représenté par Jean KOPF

Source officielle
CA

3ème chambre A

66ff85b1a4ff9ec259c096bd

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

N° RG 24/06650 - N° Portalis DBVX-V-B7I-P3JR Décision du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 05 août 2024 RG : 2023rj272 SELARL MJ SYNERGIE C/ [N] [W] EURL KOPPA RÉPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c899bd3db21cbdd85b8b

Appel

15 janvier 2002

15 janvier 2002

MEY/CR ARRÊT No 02/00039 COUR D'APPEL DE COLMAR N' de parquet : 01/00029-J CHAMBRE DES APPELS AFFAIRE: CORRECTIONNELS KOPP Marc EN CHAMBRE DU CONSEIL ARRET DU 15 JANVIER 2002 AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

63c256980bfda47c90076069

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Le 25 juin 2018, la société The Kooples Production a appelé en garantie la Caisse Autonome des Médecins de France (C.A.R.M.F.).

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61635ddb683f470e3416dbec

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

[X] refusait d'inscrire ses horaires sur le cahier, au motif comme prétendu par la société KOPV POSITANO de ne pas reconnaître ceux qu'il avance ; que contrairement à ce que soutient la société KOPV

Source officielle
CA

Chambre sociale

662b43b8fe25450008314826

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Copies délivrées aux représentants des parties le 25 Avril 2024

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6260f9606d9e13277d6e39e3

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

RAPPEL DES FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant contrat du 11 mars 2013, la société The Kooples Diffusion a engagé Mme [C] en qualité de vendeuse premium, statut employé.

Source officielle
CA

Référés

64db1577e5e55ad9697a592b

Appel

14 août 2023

14 août 2023

AUBERT AUTO [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean KOPF de la SCP JEAN KOPF, avocat au barreau de NANCY DEMANDERESSE EN REFERE ET : Madame [L] [F] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée

Source officielle
CA

5ème Chambre

62cfb21d548bc59fcf4f0fa2

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

de Commerce de BAR-LE-DUC, R.G. n° 2020/14, en date du 03 septembre 2021, APPELANT : Monsieur [X] [V] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Jean KOPF

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

615e0dedc25a97f0381f507a

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

Adresse 2], prise en la personne de Me [V] [F], y domicilié représentée par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 ayant pour avocat plaidant : Me François KOPF

Source officielle
CA

Chambre sociale

670a115bf178dc2492b0fa24

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

THE KOOPLES DIFFUSION prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

631c2ae2bd7923fcb00af955

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

a sous traité à la Sarl ABC Rénovation l'exécution des lots de plâtrerie-peinture et de plomberie-sanitaire dépendant de marchés d'aménagement intérieur des boutiques des enseignes De Fursac et The Kooples

Source officielle
CA

Service des Référés

69eafe48cdc6046d475786d6

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Pierre-luc NISOL de la SELARL ACO, avocat au barreau de VIENNE substituée par Me Liu-marie KOPP

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6864bdeccf476b3ae025853f

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

THE KOOPLES DIFFUSION [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Madame [U] [I] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 4] représentée

Source officielle
CA

JURIDIC.PREMIER PRESIDENT

67f9f6fd190d73a10ce27dcc

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

pas d'une activité juridique exclusive au bénéfice de son employeur, la société Volotea, pendant 8 ans, l'activité de juriste étant intervenue durant 16 mois à temps partiel au sein du cabinet AARPI KOOPER

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

62736a57a58162057dac66d5

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

[K] [B] 5 rue Pierre Kopp 57140 WOIPPY Représenté par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6704cb6c2f5f3246ff381516

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SOCIETE FROMAGERIE DE L'ERMITAGE (Union laitière Vittelloise), prise en la personne de son représentant légal, pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 3] Représentée par Me Jean KOPF de la SCP

Source officielle

Page 1 sur 5

Suivant →