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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01239_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
T'Kouti est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleChambre 2-4
69f04599cdc6046d47cd0af3
27 avril 2026
27 avril 2026
[X] [S] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [A] [S] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielleChambre 2-4
69f1a3decdc6046d47eea70e
28 avril 2026
28 avril 2026
[L] [Q] Représentant : Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [K] [Q] Représentant : Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01504_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
B, représenté par Me Koulli, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 mai 2024 ; 3°) d'annuler l'arrêté du 8 mars 2024 du préfet des Pyrénées-Orientales ; 4°) de mettre à la charge de
Source officielleChambre 1-7
65aa1f79a34ad10008581715
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de la SELEURL KOUBI-FLOTTE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [R] [K] né le 17 Août 1947 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE de la
Source officielleChambre sociale
645dde47d1cd71d0f8286f84
27 avril 2023
27 avril 2023
[Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jean Pierre GAUTHIER de la SCP Canale-Gauthier-Antelme-Bentolila avocat au barreau de Saint Denis de la Réunion INTIMÉE : Association AN GREN KOULER
Source officielle4e chambre civile
6960f8d0cdc6046d47be2331
8 janvier 2026
8 janvier 2026
] [D] né le 25 Juin 1975 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté à l'audience par Me Celia VILANOVA, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Hicham KOULLI
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Stéphane Xc/SA INFORSUD INGÉNIERIE CE JOUR
6253c8f8bd3db21cbdd86d96
21 octobre 2003
21 octobre 2003
Renfort de l'équipe de Mr KOHLI") et le témoignage de Mr Benoit BERTRAND, sur le matériel appartenant à Ici SA INFORSUD INGÉNIERIE, - aux mêmes horaires pour tous les membres de l'équipe, chacun d'eux
Source officielleJuge des référés
ORCA_24MA00348_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A, représenté par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 17 janvier 2024 ; 2°) d'annuler les arrêtés du 3 janvier 2024 ; 3°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de
Source officielleChambre 1-5
66878c8105d6f7f678d48d3c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANTS Monsieur [R] [F] demeurant [Adresse 17] - [Adresse 17] - [Localité 2] représenté par Me Pierre-Olivier KOUBI-FLOTTE de la SELEURL KOUBI-FLOTTE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE,
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863a7
11 septembre 2002
11 septembre 2002
Partie intervenante intimée, Comparant par Monsieur KOUBI, Inspecteur des Douanes, COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré, Président : : Madame Z..., Monsieur F..., COMPOSITION
Source officielleChambre 2-4
68636d354e73a8b6f87e1940
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 2-4 N° RG 20/08299 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGG55 Ordonnance n° 2024/M229 Madame [G] [H] représentée par Me Pierre-olivier KOUBI-FLOTTE
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00365_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Par une requête, enregistrée le 9 février 2024 sous le n° 24TL00365, Mme A..., représentée par Me Koulli, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’ordonner la communication de l’entier
Source officielleChambre 1-11 référés
67189475d8ceca1cd7018e4e
22 octobre 2024
22 octobre 2024
LE GLACIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Azzedine EL KOLLI Me Véronique ALDEMAR Me Agnès ERMENEUX Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 17 Avril 2024.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01835_20220331
31 mars 2022
31 mars 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2021, Mme C B, représentée par Me Koulli, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 avril 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté
Source officiellePremière Présidence
62c67bd6ca9bf263790306c6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Appelante Mme [H] [T] née le 27 Décembre 1990 Chez M. et Mme [T] 383 Route de la Montaine 74910 ST GERMAIN SUR RHONE hospitalisée au centre hospitalier Annecy Genevois assistée de Me Jessica KOLLI
Source officielleChambre 1-11 référés
6270c5f82354d9057d9e923f
2 mai 2022
2 mai 2022
JAGLIN, avocat au barreau de PARIS DEFENDEURS Madame [F] [D] épouse [E], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Antoine FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN substitué par Me Mathilde KOUJI-DECOURT
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca60ff5635804898fcb7bf
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Représenté par Me Typhaine de Peyronnet, avocat au barreau de Paris, toque : C2141 INTIMÉES Société STUDIO HARCOURT siret n°389 202 177 00066 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me David Koubbi
Source officielle1ère Ch. Aud.solennelles
6896d76bfd8bd33bb83ea551
7 août 2025
7 août 2025
barreaux du ressort de la cour d'appel de Montpellier, Monsieur [N] [F] a saisi ledit conseil régional (ci-après « le conseil de discipline ») d'une demande de sanctions à l'encontre de Maître Hicham Koulli
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA02910_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 25 novembre 2022, Mme B, représentée par Me El Kolli, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 juin 2022 du tribunal administratif
Source officiellePage 1 sur 3
KOULLI, Rachid
10/04/2024
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L'AROMATE, KOULLI, Rachid
Cession sous acte authentique en date du 12/03/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 69 Rue de Paris 03200 Vichy
10/04/2024
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KOULLI, Rachid
26/10/2014
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KOULLI, Rachid
26/03/2014
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KOULLI
22/12/2009
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