AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 10
63d37ab8d1bc2605de4b4ad1
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Ils ont en conséquence annulé la vente de Kulk Di Leone du 1er septembre 2021 et ordonné les restitutions réciproques subséquentes.
Source officielle2ème Chambre
6698b072e6ed70c67f6449b9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
- la SARL Alpes Méditerranée charpentes ; - la SARL Gecap Sud ; - la société Isol plaques ; - la SARL Lavigna ; - la SARL Erkan Cetiner ; - la SARL Gap carrelage ; - la SASU Seria ; - la SARL Kuci
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68df5a3121a269c1272039f8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Thomas CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0864 INTIMÉE : Madame [W] [I] [C] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Isabelle KUOK
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89467
24 septembre 2007
24 septembre 2007
ISTAMBUL (Turquie) COMPARANT, concluant par Me HOLMAN FENWICK & WILLIAM et Me BRAJEUX, avocats au barreau de PARIS La Société COMMERCIAL UNION SIGORTA F Kerim Gokay CD no 72 CU Binasi 81190 Kucuk
Source officielleChambre 3-1
65a0e5ab5bbe450008b2cb78
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[T] a été salarié de la société Kulker, dont le siège social est en Isère. Si les antécédents et l'expérience professionnelle de M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
63b91ac4b63d827c909cac63
6 janvier 2023
6 janvier 2023
C5 N° RG 20/03798 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUFK N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : La SELARL
Source officielle1ere Chambre
651d02e3fe8d588318c1ada5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
N° RG 20/03846 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KUJK C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CHASTEAU AVOCATS
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9590b5afe5adfff28a63
18 octobre 2022
18 octobre 2022
C4 N° RG 20/03905 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUPK N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162af159547460d26ddb67e
29 novembre 2012
29 novembre 2012
Forges du Hainaut : 4 402 euros au titre du solde d'une facture payable au 24 février 2009 SAS PHILMAT équipements : 3 823 euros de factures impayées entre le 30 janvier 2009 et le 21 juillet 2009 SARL KUK
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdc7ea39b4b33a1f07af781
21 novembre 2018
21 novembre 2018
AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : N° RG 16/07590 - N° Portalis DBVX-V-B7A-KUGK [B] C/ SAS J.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312f05eef56904f13d44d6f
1 septembre 2022
1 septembre 2022
C2 N° RG 20/03764 N° Portalis DBVM-V-B7E-KUCQ N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP JANOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d2a823e6dd0f8bf8130
21 avril 2023
21 avril 2023
déférée à la Cour : jugement rendu le 27 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY RG n° 18/00226 APPELANTE Madame [K] [E] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Isabelle KUOK
Source officielle