Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd91308d458d0ad7c749659
17 juin 2020
17 juin 2020
. *** EXPOSÉ DU LITIGE Mme [T] épouse [X] a été embauchée à compter du 2 mars 1976 par la société Laherrère.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA02593_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
La requête a été communiquée, d'une part, à Mme B, et, d'autre part, à Me Lachevre, qui était son avocate devant le tribunal administratif, qui n'ont pas produit de mémoire en défense.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeca
6 septembre 2011
6 septembre 2011
APPELANTS : Monsieur Lachemi X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
67f8a89ca5ae27812390de75
10 avril 2025
10 avril 2025
, et que la société EDF indemnisera la SHEM pour le volume de lâchures que cette dernière aura effectuées pour son compte.
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA02635_20220525
25 mai 2022
25 mai 2022
A, représenté par Me Lachèvre, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 33 200 euros en réparation des préjudices moral et financier qu'il estime
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69df2094cdc6046d4747de56
14 avril 2026
14 avril 2026
Société MJA Agissant par Maître [W] [H] es qualité de mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
69df2096cdc6046d4747dea3
14 avril 2026
14 avril 2026
Société MJA Agissant par Maître [D] [A] es qualité de mandataire liquidateur de la société SVM PROMOTION Société SVM PROMOTION ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
696768e8cdc6046d473e1389
13 janvier 2026
13 janvier 2026
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Célia MAXIMIN, greffière, Vu les articles 400 et suivants, 787 et 907
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e6f1c2315e26d1a1d0
29 avril 2025
29 avril 2025
société de droit turc agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 pages) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68e894a1d8f6cc6d55dd3f2e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- signé par Constance LACHEZE, conseillère faisant fonction de présidente, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** EXPOSÉ DES MOTIFS : Aux termes
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
67f602601c1a56b8e1651faf
8 avril 2025
8 avril 2025
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Zakia BENGHANEM, adjointe faisant fonction de greffière, Vu les articles
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671b35932edfb0b58c05ee55
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier 20230212 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
671b35952edfb0b58c05ee67
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SCHWAB de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 - N° du dossier 20230700 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° , 1 page) Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a167ea9cdc6046d4710fc21
26 mai 2026
26 mai 2026
MONTENOTTE, représentée par Me Yves CORRE de l'AARPI KLEBERLAW, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier E000GJCZ ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE CLÔTURE ET DE DESISTEMENT Nous, Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6a0ae326cdc6046d470f9383
5 mai 2026
5 mai 2026
COMMERCIAL INVESTMENT GROUP FRANCE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 2 pages) Nous, Constance LACHEZE, la conseillère faisant fonction de présidente, Assistée de Zakia BENGHANEM,
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6811b1e5f1c2315e26d1a1bc
29 avril 2025
29 avril 2025
AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque P 261, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 4 mars 2025, en chambre du conseil, devant la cour, composée de: Madame Constance LACHEZE
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6879d5fc2db7cac9e5eb49c9
17 juillet 2025
17 juillet 2025
- signé par Constance LACHEZE , conseillère faisant fonction de présidente, et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS CONSTANTS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6793333132b173f45a7c8e25
23 janvier 2025
23 janvier 2025
MILLEVILLE PERE ET FILS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuel LACHENY, avocat au barreau de LILLE , Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Anaïs
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
670f584a4ad0d5ee7d7e5c74
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre, Mme Constance LACHEZE, conseillère, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60320ae6f5e346430d5a3a33
11 mai 2018
11 mai 2018
Il créé notamment des tableaux à partir d'affiches lacérées captées dans la rue.
Source officiellePage 1 sur 24