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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème Chambre
5fcaa4940f5f4e9b38a8c6e4
7 juillet 2020
7 juillet 2020
l'association sportive algérienne de [Localité 6], à la suite d'un tacle qui a entraîné une rupture complète du ligament croisé antérieur du genou droit et une lésion de gravité moyenne du ligament latéral
Source officielleCour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
17 novembre 2006
* * * Monsieur Mohamed Lakehal Y...
Source officielle3ème chambre
68de07131bc19e7640ea3d7f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[Adresse 5], demeurant [Adresse 2] assistée de Me Adam LAKEHAL de la SELARL REDON-REY LAKEHAL AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Monsieur [X] [N], demeurant [Adresse 4] assisté
Source officielle3ème chambre
6a0e93c6cdc6046d4764cb80
20 mai 2026
20 mai 2026
[Adresse 2] Représentée par Me Adam LAKEHAL de la SELARL REDON-REY LAKEHAL AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMES Nous, E.
Source officielle3ème chambre
6700d6fc836fac7141b7eaa2
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[Adresse 3] Représentée par Me Valérie REDON-REY de la SELARL REDON-REY LAKEHAL AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE [L] [O] Représentée par Me Alain ROUILLÉ, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60339f1883e5e653b94ee049
4 mai 2017
4 mai 2017
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 MAI 2017 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielleChambre des Baux Ruraux
60353380cbc9a65dc0706a3f
2 juin 2016
2 juin 2016
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL
Source officielle3ème chambre
66a0991a2be3e083f4fad5d2
23 juillet 2024
23 juillet 2024
Surveillance, au capital de 12 108 672,00 €, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 552 046 484, dont le siège social est [Adresse 3] Représentée par Me Valérie REDON-REY de la SELARL REDON-REY LAKEHAL
Source officielle2ème Chambre
DCA_23NT01560_20241004
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Dans ce cas, le retrait de la construction par rapport à la limite séparative latérale sera, au minimum, égal à 3 m. ".
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6036931324767035be31a39c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
/DERVILLERS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Monsieur [X] [D] [Adresse 4] [Adresse 1] Représenté par Me Julien DERVILLERS de la SELARL LAHALLE/DERVILLERS, Plaidant/Postulant,
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
5fda7201eb1544bb9fdddf5c
2 juillet 2019
2 juillet 2019
'Corps de coffre selon la revendication 1, caractérisé en ce que la première paroi latérale (2) du corps en U (1) présente, au niveau du bord libre (3), une rainure (7) profilée longitudinale, divisant
Source officielleCour d'Appel
CH OPTIQUE venant aux droits de la S.A.R.L. GREENWICH OPTIQUEc/S.A
6253c976bd3db21cbdd88645
29 mai 2006
29 mai 2006
Optic Lachal et de la S.N.C. Greenwich Optique du 31 mars 2006.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
68f864f15d3e42c22e13b935
17 octobre 2025
17 octobre 2025
numéro C-31555-2025-10250 du 12/06/2025 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 8]) DEFENDEUR(S) Monsieur [F] [N] [V] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Adam LAKEHAL
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61609a4254c6ec55cf7100ea
2 octobre 2013
2 octobre 2013
Chariot de nettoyage suivant la revendication 1, caractérisé en ce que chaque paroi latérale (1, 1') est réalisée avec une forme d'arceau, chacune des deux extrémités (3) des parois latérales (1, 1') se
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69f2e542cdc6046d470c6994
29 avril 2026
29 avril 2026
du jugement u C.P.H. de [Localité 1] du 04/09/2025 RG :2022/04237 Ordonnance d'incident : NON LIEU à prononcer un sursis à statuer Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent LAHALLE
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e668cdc6046d470ca872
29 avril 2026
29 avril 2026
Scanner : protrusion du disque L5-S1 surtout postéro-latérale droite et foraminale droite mais avec un début à gauche' avec prescription de soins sans arrêt de travail jusqu'au 30 avril 2020.
Source officielleChambre Sociale
63d22ab79b3c8605deec2127
25 janvier 2023
25 janvier 2023
La limitation des mouvements est considérée comme légère lorsque l'élévation latérale (ou abduction) et l'antépulsion sont supérieures à 90° et d'environ 110°.
Source officielle14e Chambre
6033f290cc9beba3388af43e
1 mars 2017
1 mars 2017
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 01 MARS 2017 N°2017/389 Rôle N° 16/07560 LAPHAL INDUSTRIES C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE
Source officielleChambre Sociale
65aa2d20009f81000890db3e
18 janvier 2024
18 janvier 2024
de genou interne, externe et collatéral latéral du genou gauche.
Source officielleChambre civile
64faba0a0f624005e653f64d
6 septembre 2023
6 septembre 2023
] [O] épouse [Z] née le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 7] demeurant [Adresse 3] représentée par Me Carole GUILLOUT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Valérie REDON-REY de la SELARL REDON-REY LAKEHAL
Source officiellePage 1 sur 142
REDON-REY LAKEHAL AVOCATS
30/06/2026
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LAKEHAL, Atef
26/06/2026
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LAKEHALI, Ibrahim
18/06/2026
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LAKEHAL, Anais, Alexandra, Josiane
29/05/2026
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LAKEHAL, Hadi
24/05/2026
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