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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 5
60325845c45d6d8d9b012b30
22 février 2018
22 février 2018
B a toujours été équipé de lamelles PAR 785 ; il n'a jamais été victime d'avarie et l'usure de ses lamelles étant tout à fait normale ; le compresseur B a même continué à fonctionner avec les lamelles
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
65336b4dbb40ec8318f31d83
20 octobre 2023
20 octobre 2023
« chaque lamelle venant buter par son bord arrière contre la plaque arrière ».
Source officielle2ème Chambre civile
63d379bbd1bc2605de4b47c4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[H] [L], représentant légal de la SA Etablissements Alain Lagniel ; - débouté M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e7e
10 décembre 2001
10 décembre 2001
LACTEL exploite les produits de BSA, propriétaire des marques, brevets et modèles ; sur le montant global des dommages et intérêts, BSA recevra la somme de 250 000 F et LACTEL celle de 750 000 F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
, confirmé la mission de Maître Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la Société Etablissements Alain LAGNIEL dans l'instance de contestation de la créance de la SA Etablissements LAGNIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d13f
29 janvier 2009
29 janvier 2009
FAITS, PROCEDURE PRETENTIONS DES PARTIES La société ETABLISSEMENTS LAGUELLE (société LAGUELLE) est spécialisée dans les produits de penderie.
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d44
28 novembre 2013
28 novembre 2013
La société Lamellux s'est opposée à ces prétentions et a formé une demande reconventionnelle en paiement du solde du prix de ses travaux.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
63c8eefadc5b777c90992fc0
18 janvier 2023
18 janvier 2023
, - Condamné solidairement la société de droit belge Lamcol et la SMA SA, anciennement dénommée SAGENA, ès qualités d'assureur responsabilité civile décennale de la société Lamcol, à payer à la SA Allianz
Source officielleCour administrative d'appel de Nantes
DCA_23NT01096_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
à Lamballe (22400).
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f80
21 novembre 2013
21 novembre 2013
Sanele X..., Salomone Z..., Guillaume A... et Lafaele Y... ; Pour ce faire l'expulsion immédiate de MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c981bd3db21cbdd8881e
29 mai 2006
29 mai 2006
20040502 plaidant par le Cabinet QUINCHON avocats au barreau de PARIS APPELANTES [****************] Maître Michel ROBERT, ès- qualités de commissaire à l'exécution du plan de cession de la Société DANNO LAMELLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e5045857dd64cbdaa5b6
23 octobre 2024
23 octobre 2024
avocat au barreau de PARIS, toque : L0053 ayant pour avocat plaidant : Me Jean PATRIMONIO de la SELAS CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET JUDICIAIRES, avocat au barreau de PARIS, toque : B0344 Société LAB'EL
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT03311_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
économiques de « La Tourelle » située à Lamballe-Armor.
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90cce
25 septembre 2013
25 septembre 2013
ORDONNANCE No R.G : 12/01224 SARL ATELIER ALAIN ELLOUZ prise en la personne de son Gérant C/ SARL LAMELLUX COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 25 Septembre
Source officielle2e Chambre
615e0e39c25a97f0381f539c
25 septembre 2014
25 septembre 2014
Par acte du 28 mars 2014, la société SMB a formé un appel provoqué à l'encontre de la société ADIM et de la société FARGEOT LAMELLE COLLE.
Source officielle5ème chambre
DCA_24NT00003_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Un mémoire, présenté pour la commune de Lamballe-Armor, a été enregistré le 9 mai 2025 et n'a pas été communiqué.
Source officielleAvis
CADA:20161725
26 mai 2016
26 mai 2016
Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 13 avril 2016, à la suite du refus opposé par le proviseur du lycée Henri-Avril de Lamballe
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fd9538a2e10863cc658f3fc
24 février 2020
24 février 2020
La société Gerinter Lamballe est une société de travail temporaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5dbd3db21cbdd8fe3e
13 novembre 2012
13 novembre 2012
Sécurité Sociale de LAVAL, décision attaquée en date du 07 Janvier 2011, enregistrée sous le no 323 ARRÊT DU 13 Novembre 2012 APPELANTE : Société BRETAGNE INDUSTRIES SERVICES (Etablissement de LAMBALLE
Source officielle4e chambre civile
697370adcdc6046d476a9b65
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Demande d'aide juridictionnelle en cours pour l'appel [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Virginie LAVIELLE, avocat au barreau de NARBONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
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