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201 résultats pour « Lanzarone »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

6358cd7bc40aa805a7864b48

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Le fabricant du matériel est la société italienne Lazzaroni Flli, et l'importateur en France, la SARL [R] [H].

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

670a1175f178dc2492b0fb9e

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

La société SAT 8801 Frutas Lazaro ('société Frutas Lazaro'), établie en Espagne et commercialisant des fruits, a émis à destination de la société Etablissement Pierre Desmettre et fils ('société Pierre

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fd93845bd0de61d2decabdb

Appel

5 mai 2020

5 mai 2020

L'hôtel Be Live Lanzarote Resort est exploité par la société Be Live Hotels. Le 24 décembre 2012, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69733fa9cdc6046d4766ae23

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

mainlevée d'une mesure conservatoire Décision attaquée : n° 25/02014 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 10 Novembre 2025 Appelants : Monsieur [P] [T], représenté par Me Marie-sophie LANGERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905e0

Appel

22 avril 2013

22 avril 2013

X..., ni son avocat Me Langeron, ne comparaissaient, ceux-ci n'ayant notifié aucune pièce ni aucune conclusion à la société appelante, Me Langeron se bornant à adresser un courrier en date du 3 mai 2012

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

DCA_23LY00032_20240321

Admin. Appel

21 mars 2024

21 mars 2024

à leur déduction ; - pour son activité de portage salarial, il a engagé des frais de déplacement de 2 261 euros, selon le barème, pour se rendre de son domicile à Moulins à son lieu de travail à Langeron

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91176

Appel

20 février 2014

20 février 2014

d'inscription au répertoire général : S 10/ 08541 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Août 2010 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 09-00020 APPELANT Monsieur Lazaro

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00541_20241209

Admin. Appel

9 décembre 2024

9 décembre 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 avril 2024, la commune de Cavalaire-sur-Mer, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25MA02553_20260107

Admin. Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 23 septembre 2025, la commune de Draguignan, représentée par Me Lanzarone, demande au juge des référés de la cour : 1°) de rejeter la requête d’appel de la société

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

DCA_24NC00292_20240411

Admin. Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Lazzaroni. Les travaux ont été réceptionnés le 29 avril 2008.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_24MA00034_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, la société ALG, représentée par Me Lanzarone, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler ou de résilier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f663

Appel

10 février 2012

10 février 2012

APPELANTS : Monsieur Hedder X... ... ... 97222 CASE PILOTE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE S. C. I.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6033252062f26396ac07c77f

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Le 22 janvier 2013, la société MDF informait cet assureur des difficultés de trois concessionnaires appartenant au même groupe Lanzarotti, deux d'entre eux ayant arrêté leur exploitation, et le troisième

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21MA00348_20230403

Admin. Appel

3 avril 2023

3 avril 2023

2021, et un mémoire enregistré le 29 juillet 2021, non communiqué en application de l'article R. 611-1 du code de justice administrative, la métropole Toulon Provence Méditerranée, représentée par Me Lanzarone

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CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd9050c

Appel

18 janvier 2013

18 janvier 2013

Résidence Bella Vista Appt 112 Rue Gaston Defferre 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Michel LANGERON, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Carine Z... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e102

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Zone de la Jambette 97232 LAMENTIN représentée par Me René HELENON, avocat au barreau de FORT DE FRANCE INTIMES : Monsieur Jérôme X... ... 97250 SAINT-PIERRE représentée par Me Michel LANGERON

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CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e132

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Monsieur Hector E... ... 72120 EVAILLE représenté par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Monsieur Manuelle E... ... 97223 DIAMANT représenté par Me Michel LANGERON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da85

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

Septembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de NANTERRE Section : Activités diverses No RG : 08/ 1329 Copies exécutoires délivrées à : Me Véronique SAUDRAIS Me Adeline LARVARON

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f5ff37e523525b14ffda7c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MENUISERIE CHARPENTE ARTISANALE (MCA-LAZARO) Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

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CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02114_20251015

Admin. Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Par deux mémoires en défense enregistrés le 31 octobre 2024 et le 18 août 2025, la commune de Cavalaire-sur-Mer, représentée par Me Lanzarone, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme de 4 000

Source officielle